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Notice descriptive – Brève
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Certificats de titre [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1885-1906

Référence :

R190-46-5-F, RG15-D-II-8-e

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164181

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Direction des terres fédérales

Certificats de titre
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

55 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1885-1906

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3,15 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La sous-série est composée des certificats de titre émis par diverses commissions des certificats des Métis du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest sous l'autorité des divers décrets en conseil. Les certificats indiquent le lieu et la date d'émission, le nom du demandeur, le montant et la nature du titre et le nom du commissaire aux titres.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 15-23 est une liste des dossiers dactylographiée classés par ordre numérique. 15-23

(Électronique) L'instrument de recherche 15-23 est une liste de dossiers vérifiée indiquant le titre, le numéro ecopie, les dates et les numéros de boîte. 15-23 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-23_156358_vols1373-1386.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-D-II-8-e
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 1373--1386

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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