Recherche dans la collection - Groupe d'études de la réglementation par une tierce partie du réseau postal canadien [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Groupe d'études de la réglementation par une tierce partie du réseau postal canadien [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1970-1987

Référence :

R169-99-5-F, RG3-I-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164180

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Postes

Documents se rapportant aux groupes d'études, commissions et comités d'enquête - (20)

Groupe d'études de la réglementation par une tierce partie du réseau postal canadien
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1970-1987

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,4 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

La sous-série comprend des études de fond et des rapports préliminaires préparés par les experts-conseils du groupe; des analyses, études et rapports internes réalisés par le personnel du groupe d'études et des documents bibliographiques préparés par le groupe.

Nom(s) additionnel(s) :

Afficher les détails Masquer les détails

Groupe d'étude de réglementation du tiers de la système postale canadienne

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Groupe d'étude de réglementation du tiers de la système postale canadienne : En avril 1987, l'honorable Harvie André, ministre responsable de la Société canadienne des postes, annonça la formation d'un groupe d'études chargé d'enquêter sur la possibilité de désigner une tierce partie chargée de la réglementation pour la Société canadienne des postes. Le groupe d'études relevait d'un comité directeur qui se composait de représentants de la Société canadienne des postes et qui était présidé par le ministre. Le groupe d'études a planifié et a réalisé un programme étendu de recherche et d'analyses sur la Société canadienne des postes dans le contexte des lignes directrices du gouvernement et du cadre financier et juridique actuel.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 3-45 est une liste alphabétique dactylographiée, volumes 3329-3335. L'instrument de recherche 3-45 est une liste de dossiers non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 3-45 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/3-45_133427_vols_3329-3335_open.pdf

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

Afficher les détails Masquer les détails

116-000005-4
116-000018-6
1988-89/005 GAD
1988-89/018 GAD
RG3

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG3-I-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG3] 3329--3335

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.