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Notice descriptive – Brève
1
Greffier du Sénat [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1854-1870

Référence :

R1025-3-9-F, RG14-E-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

164054

Contexte de cette notice :

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Fonds du Sénat du Canada

Greffier du Sénat
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1854-1870

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1 pièce

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La série se compose d'un registre de courrier de 289 pages, créé et conservé par le greffier du Sénat et son prédecesseur, le greffier du Conseil législatif. Le registre comprend un index.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Parliament. Senate. Clerk of the Senate

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Parliament. Senate. Clerk of the Senate : Le greffier du Sénat est le conseiller principal en procédure auprès du Président du Sénat et des sénateurs. Nommé par le gouverneur en conseil, il assume de nombreuses fonctions reliées à la procédure et à l'administration du Sénat et de ses comités. Le greffier dresse tous les procès-verbaux du Sénat. Ces procès-verbaux sont ensuite publiés sous le titre " Journaux du Sénat du Canada ". Le greffier a également la garde de l'original de toutes les lois du Parlement et est accompagné, dans l'accomplissement de ses tâches, d'un greffier adjoint.

Instrument de recherche :

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(Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-E-2
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG14] 1835

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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