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Notice descriptive – Brève
1
Copies manuscrites des procès-verbaux [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1903-1991

Référence :

R1021-45-4-F, RG14-D-8

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163928

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Chambre des communes

Copies manuscrites des procès-verbaux
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

1903-1991

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

69,11 m de documents textuels

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français
Acquisition :

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SCROLLS, HOUSE OF COMMONS [textual record]

HOUSE OF COMMONS, SCROLLS [textual record]

House of Commons, Scrolls [textual record]

House of Commons, Scrolls [textual record]

Journals of House of Commons, 37th Parliament [textual record]

Scrolls [textual record]

36th Parliament Sessional papers, scrolls, test rolls and unfinished business [textual record]

Sessional papers, scrolls, and unfinished business [textual record]

Sessional papers, scrolls, and unfinished business [textual record]

Journals of House of Commons, 37th Parliament [textual record]

Journals of House of Commons, 37th Parliament [textual record]

Scrolls of the second session, 37th Parliament [textual record]

Scrolls of 3rd session, 37th Parliament [textual record]

Scrolls of House of Commons, 38th Parliament, 1st Session [textual record]

Sessional Papers and Unfinished Business from the 40th Parliament, 2nd Session (2009). Scrolls from the 39th Parliament, 2nd Session and the 40th Parliament, 1st Session (2007-2008) / Documents parlementaires et travaux non-complétés de la deuxième session du 40e Parlement (2009). Plumitifs de la deuxième session du 39e Parlement et de la première session du 40e Parlement (2007-2008) [textual record - document textuel]

House of Commons - Scrolls, Sessional Papers, Unfinished Business - 40th Parliament and Test Scroll - 39th Parliament [textual record]

House of Commons - Scrolls - 40th Parliament, 3rd Session [textual record]

Scrolls, 41st Parliament, 2nd Session [textual record]
Portée et contenu :

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La série comprend les " Journaux de la Chambre des communes ", préparés sous la direction du greffier. Ils sont créés à partir des procès-verbaux et des notes des délibérations que le greffier prend pendant les séances de la Chambre des communes. Ces procès-verbaux manuscrits ont donné la forme au document rédigé et publié quotidiennement qui s'intitule " Procès-verbaux ". A la fin de chaque session, les " Procès-verbaux " sont publiés sous forme de volumes reliés intitulés " Journaux de la Chambre des communes ".

Les copies manuscrites des procès-verbaux sont classées en fonction de chaque Parlement et des sessions qui les composent. Les documents comprennent les copies manuscrites des procès-verbaux de la Chambre des communes, 1916-1968 (Vol.1169-1743), les copies manuscrites des procès-verbaux de la Chambre des communes en comité plénier, 1903-1948 (Vol.1744-1749) et les copies manuscrites des procès-verbaux de la 2e Session du 33e Parlement et de la 2e Session du 34e Parlement, 1986-1991.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche est une liste de volumes concernant volumes 2809-2917. 14-28 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/14-28_134006_vols_2809-2917.pdf

Textual records (Électronique) L'instrument de recherche est une liste de volumes concernant 1169-1749. 14-10 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/14-10_134006_vols_1169-1749.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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120-000081-1
121-000130-6
121-000428-3
123-000667-2
1983-84/330 GAD
1984-85/158 GAD
1984-85/385 GAD
1992-93/081 GAD
1993 Agreement (Non-LAC Act Institution)
1993 Agreement (Non-NA Act Institution)
1993-94/130 GAD
1993-94/428 GAD
1995-96/667 GAD
1997-01264-2
1997-98/265 GAD
1999-01393-X
2000-01334-1
2003-01241-9
2003-01244-3
2005-00101-5
2005-00102-3
2005-00389-1
2005-00685-8
2007-00539-5
2010-00789-1
2011-00060-2
2015-01513-2
2016-00111-9
R1021
RG14
RG14-D
RG14-D-8

Ancien no de référence archivistique :

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RG14-D-8
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG14]

[Consultation 90 Ouvert]

1169--1749;

[Consultation 90 Ouvert]

2809--2917;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10