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Notice descriptive – Brève
1
Documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1827-1916

Référence :

R200-152-X-F, RG19-D-5

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163717

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances
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Notice descriptive – Détails

Série comprend :

9 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1827-1916

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,42 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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Cette série regroupe des documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances. Ces documents font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales. Comme une grande part de ces documents n'avaient pas été classés avant d'être mis aux archives, on a choisi de les classer par sujets vu leur diversité et le petit volume que constituaient certains d'entre eux.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-D-5
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

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Modalités d'utilisation :

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