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Notice descriptive – Brève
1
Division des programmes de ressources [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1932-2005].

Référence :

R200-104-X-F, RG19-F-2-d-i

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163589

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Finances

Division des programmes de ressources
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Notice descriptive – Détails
Série comprend :

2133 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

[1932-2005].

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

30,9 m de documents textuels

Langue du document :

français
Acquisition :

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Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

Dossiers du registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

Dossiers du registre central de la Division des programmes de resssources [document textuel]

Registre central de la Division des programmes de ressources [document textuel]

Operational records of Energy and Natural Resources Policy [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Central registry files of the Energy and Resource Policy Section [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]

Dossiers de la Division de la politique énergétique et des ressources [document textuel]

Records of Energy and Resource Policy [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Operational Records for Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Energy and Resource Policy Division - Operational records [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Energy and Resource Policy Division - Operational records [textual record]

Files of Energy and Resource Policy Division [textual record]

Operational Records of the Energy and Resource Policy Division [textual record]
Portée et contenu :

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Cette série se compose de documents liés au développement de l'industrie secondaire, au développement régional, aux politiques et à la recherche scientifiques, aux problèmes de transport local et aux communications.

Nom(s) additionnel(s) :

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Resource Programmes Division

Biographie/Histoire administrative :

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Resource Programmes Division : La Division des programmes de ressources doit favoriser l'élaboration des politiques et des programmes liés aux ressources naturelles du Canada. Il s'agit de diverses politiques sur les ressources, dont la plupart constituent des questions importantes d'intérêt public, comme l'énergie, le pétrole et le gaz, les minéraux, les produits alimentaires, etc. Elle fournit des conseils sur les politiques de développement du Nord, sur celles liées à l'environnement et aux parc nationaux. La tâche principale de la Division consiste à examiner des propositions soumises par d'autres ministères, afin d'en évaluer la portée économique et fiscale, et de faire des recommandations appropriées au ministre des Finances. Vers la fin des années 1990, cette Division est devenue une section de la Division du développement économique relevant de la Direction du développement économique et du financement des entreprises, autrefois appelée Direction des programmes économiques et des finances publiques.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche est une liste générée par ordinateur consistant du numéro de volume, numéro de dossier, titre et dates. 19-35 Mikan or Excel (90: Ouvert)

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000043-5
120-000022-6
120-000023-4
122-000577-0
1984-85/087 GAD
1989-90/043 GAD
1992-93/022 GAD
1992-93/023 GAD
1994-95/577 GAD
2000-00799-6
2002-00503-6
2002-01025-0
2003-02484-0
2004-0427 OFRC
2005-00081-7
2005-00570-3
2006-00172-8
2006-00189-2
2007-00305-8
2008-00009-5
2008-04-018 OFRC
2009-01061-2
2014-00188-X
2014-00272-X
2014-00286-X
2014-00396-3
2014-00401-3
2014-00417-X
2014-00443-9
2014-00511-7
2014-00560-5
2014-01439-6
2014-01440-X
2014-01441-8
2015-01017-3
2015-01019-X
2015/019
2016-00692-7
4-2004-04-027 OFRC
4-2008-04-018 OFRC
87/011
89-0245 OFRC
89-245 OFRC
89-245 OFRC
89/003
90/020
92/009
93/034
93/035
94/005
94/038
96/004
R200
RG19
RG19-F-2-d-i

Ancien no de référence archivistique :

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RG19-F-2-d-i
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG19]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4436--4445;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4969--4971;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4973--4980;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

4982--4985;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5223--5229;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5231--5275;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

5973--6001;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6003--6023;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6025--6030;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

6653--6783;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG19]

[Consultation 90 Ouvert]

4972;

[Consultation 90 Ouvert]

4981;

[Consultation 90 Ouvert]

5230;

[Consultation 90 Ouvert]

6002;

[Consultation 90 Ouvert]

6024;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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