Recherche dans la collection - Conseiller principal en fiscalité [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Conseiller principal en fiscalité [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1966-1971

Référence :

R200-99-X-F, RG19-F-2-b-ii

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163580

Contexte de cette notice :

Afficher les détails Masquer les détails

Fonds du ministère des Finances

Direction de la politique de l'impôt

Conseiller principal en fiscalité
Lien vers cette notice

Ajouter à Ma recherche

Lien vers cette notice

Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).

Ouvrir une session

Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices

Ouvrir une session
Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1966-1971

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

2,40 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

Afficher les détails Masquer les détails

Cette sous-série se compose de la correspondance, de rapports et de documents de travail de J.R. Brown, conseiller principal en fiscalité.

Nom(s) additionnel(s) :

Afficher les détails Masquer les détails

Senior Tax Adviser

Biographie/Histoire administrative :

Afficher les détails Masquer les détails

Senior Tax Adviser : Le poste de conseiller principal en fiscalité a été créé en avril 1967, soit au moment où J.R. Brown a été investi de la responsabilité des travaux en matière de législation fiscale au ministère des Finances, une responsabilité qui englobait la supervision générale de la Division de la législation de l'impôt et du Service des analyses fiscales.

Instrument de recherche :

Afficher les détails Masquer les détails

(Électronique) L'instrument de recherche 19-148 est une liste générée par ordinateur. 19-148 (Limites non établies)

Information additionnelle :

Afficher les détails Masquer les détails

Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

Afficher les détails Masquer les détails

RG19-F-2-b-ii
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

Afficher les détails Masquer les détails

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG19] 4802--4813

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

Afficher les détails Masquer les détails

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.

Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.

Signaler un problème sur cette page

Date de modification :: 2024-07-04