Recherche dans la collection - Règlements, lois, manuels et circulaires [document textuel]

Notice descriptive – Brève
1
Règlements, lois, manuels et circulaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1888-1965

Référence :

R216-676-2-F, RG10-B-8-af

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

163116

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités

Règlements, lois, manuels et circulaires
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

9 description(s) de niveau inférieur
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Date(s) :

1888-1965

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

? m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série renferme les divers règlements et manuels et les diverses lois et circulaires. Elle comprend les circulaires et les directives à l'égard du commissaire des Indiens pour la Colombie-Britannique et des agents de la Colombie-Britannique pour la période de 1940 à 1950, un manuel qui touche le domaine des Affaires indiennes pour les années 1960 à 1965 (il est possible de consulter un manuel semblable pour la période de 1961 à 1969 en se référant aux documents de la série du bureau régional de la Saskatchewan), les divers règlements et les diverses lois qui concernent les Indiens et les terres indiennes (par exemple, le bois d'oeuvre, l'exploitation minière, la Loi sur les Indiens de 1906 et des notes sur les interprétations du ministère de la Justice à l'égard des clauses), et une copie des diverses lois, dont les lois coloniales, qui s'appliquent aux Indiens.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-85 est une liste de fichiers générée par ordinateur. 10-85

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-B-8-af
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG10] 11196

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Volume [RG10] 11208--11210

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12