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Notice descriptive – Brève
1
Secrétariat [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

[1956-1996]

Référence :

R1181-9-9-F, RG34

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161929

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de la capitale nationale

Secrétariat
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

[1956-1996]

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

m de documents textuels
3 microforms 16 mm

Langue du document :

anglais
Acquisition :

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Headquarters, Central Registry Files and Minute Books [textual record]

Contract Administration [textual record]

Central registry files of the Commission Secretariat [textual record]
Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série se compose des dossiers du Secrétariat de la Commission concernant le Conseil administratif, le Conseil consultatif, la gestion des comités intergouvernementaux et les activités protocolaires publiques. La série renferme aussi les registres des procès-verbaux du Comité consultatif d'architecture du 4 février 1981 au 4 décembre 1986, les registres des procès-verbaux du Comité consultatif de l'aménagement et des biens immobiliers de 1981 à 1986. Elle contient aussi les registres des procès-verbaux du Comité consultatif des arts et du Comité corporatif de vérification de 1979 à 1985. Les procès-verbaux sont classés en ordre chronologique selon la date de réunion du comité.

Nom(s) additionnel(s) :

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Canada. Commission de la Capitale nationale. Secrétariat

Biographie/Histoire administrative :

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Canada. Commission de la Capitale nationale. Secrétariat : Le Secrétariat de la Commission est dirigé par le secrétaire général et aide le président en le déchargeant de ses responsabilités de gestion. Les principaux services offerts par le Secrétariat sont les suivants: ressources humaines; service du contentieux; approvisionnement et services administratifs; planification institutionnelle; relations intergouvernementales; communications; et soutien administratif pour la Commission, le Comité exécutif et les comités consultatifs. Le Secrétariat est aussi responsable de l'administration du programme de bilinguisme externe de la Commission ainsi que de dresser les procès-verbaux des réunions de tous les comités de la CCN.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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117-000064-8
117-000306-X
1989-90/064 GAD
1989-90/306 GAD
1999-01376-X
2014-01899-5
34-27
4-1985-01-377 OFRC
97/029
97/029-1
R1181
RG34

Ancien no de référence archivistique :

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RG34
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Documents textuels: microformes

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Bobine de microfilm [R1181] T-27160--T-27162

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

Modalités d'utilisation :

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