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Notice descriptive – Brève
1
Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1717-1853

Référence :

R216-225-2-F, RG10-A-6-k, RG10-A-6-g

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

161849

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

Programme des affaires indiennes et inuit

Documents administratifs généraux du ministère des Indiens antérieurs à la Confédération

Documents généraux d'exploitation du Québec et du Bas-Canada
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

8 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1717-1853

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

0,20 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est constituée de documents généraux d'exploitation provenant de Québec et du Bas-Canada. Cette sous-série comprend les documents suivants : revendications et titres relatifs à la seigneurie du lac des Deux Montagnes; concessions de terres effectuées par le roi de France; terres cédées à l'état de New York; revendications territoriales des Indiens de Sault St-Louis; revendications territoriales des Indiens de St-Regis; procès-verbaux des Conseils indiens; livres comptables des fonds confiés à P. Langan par sir John Johnson; un rapport financier des dépenses du Ministère; une déclaration des Indiens qui résidaient dans le Bas-Canada, 1835; une loi interdisant la vente d'alcool aux Indiens, 1777 (vol. 1833); des copies de documents liés aux revendications des Caughnawagas relatives aux terres de Sault St-Louis, 1849 (vol. 659); des rapports, des procès-verbaux des conseils et des dénombrements des Indiens de St-Régis, 1815-1828 (vol. 785). Les volumes 625-627 et le volume 12620 comprennent de la correspondance, des requêtes, des livres de caisse, des commissions et des déclarations. Le contenu des volumes 625-627 est classé en ordre chronologique.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 10-1 est une liste de volumes générée par ordinateur. 10-1

(Électronique) L'instrument de recherche 10-174 est une liste manuscrite des volumes. Elle fournit une description des divers documents que l'on trouve dans le volume 12620. 10-174 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/10-174 _133549_133550 _Vols_12620-12621.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

Pour les copies sur microfilm des documents dans cette sous-serie, voir les bobines C-13395 à C-13396 (Vols. 625-627); C-13400 (Vol. 659); C-13499 (Vol. 785); C-1223-C-1224 (Vol. 1833).

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note(s) sur le contenant :

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C-13395 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 1
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 1
C-13499 : copies sur microfilm (Vol. 785) Copy No. 1
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 1
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 2
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 3
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 4
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 5
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 6
C-1223 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 7
C-1224 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 1
C-1224 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 2
C-1224 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 3
C-1224 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 4
C-1224 : copies sur microfilm (Vol. 1833) Copy No. 5
C-13395 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 2
C-13395 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 3
C-13395 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 4
C-13395 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 5
C-13396 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 1
C-13396 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 2
C-13396 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 3
C-13396 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 4
C-13396 : copies sur microfilm (Vols. 625-627) Copy No. 5
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 2
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 3
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 4
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 5
C-13400 : copies sur microfilm (Vol. 659) Copy No. 6
C-13499 : copies sur microfilm (Vol. 785) Copy No. 2
C-13499 : copies sur microfilm (Vol. 785) Copy No. 3
C-13499 : copies sur microfilm (Vol. 785) Copy No. 4
C-13499 : copies sur microfilm (Vol. 785) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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121-000077-6
1993-94/077 GAD
RG10-A-6-d
RG10-A-6-k
RG10-E

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-A-6-k
RG10-A-6-g
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10]

[Consultation 90 Ouvert]

625--627;

[Consultation 90 Ouvert]

659;

[Consultation 90 Ouvert]

785;

[Consultation 90 Ouvert]

1833;

[Consultation 90 Ouvert]

12620;

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

C-1223--C-1224;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

C-13395--C-13396;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

C-13400;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

C-13499;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10