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Notice descriptive – Brève
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Dossiers de Gilles Loiselle [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

[1990-1993]

Référence :

R776-83-2-F, RG55-K

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155705

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Secrétariat du Conseil du Trésor

Cabinet du président

Dossiers de Gilles Loiselle
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

[1990-1993]

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

ca 12,0 m de documents textuels

Langue du document :

français

Langue du document additionnelle :

français

Acquisition :

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Office of the President [textual record]

Portée et contenu :

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Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La sous-série se compose de documents créés par le Cabinet du président du Conseil du Trésor au moment où Gilles Loiselle remplissait les fonctions de ministre. Les documents comprennent des dossiers de correspondance traitant de la large portée des fonctions et des opérations du Conseil. Ces documents font partie d'un système de classement ministériel distinct et renferment les documents se rapportant aux activités du Conseil du Trésor du Cabinet du ministre. La correspondance et la documentation supplémentaire sont classées par programme du Conseil du Trésor, par ministère ou organisme particulier et en ordre chronologique par journal.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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123-000682-6
1995-96/682 GAD
RG55-K

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-K
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]
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