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Notice descriptive – Brève
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Volumes gris [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1950-1964.

Référence :

R776-37-6-F, RG55-A-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155635

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé)

Correspondance, rapports et autres documents

Volumes gris
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1950-1964.

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

6.0 m de documents textuels.

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose de copies de lettres et de cartables renfermant des copies de réponses officielles du Conseil du Trésor aux diverses présentations. Les documents sont en ordre chronologique selon la date que la lettre fut envoyée et ensuite selon le numéro de la décision du Conseil du Trésor. On peut trouver une lettre dans cette série parallèle en rapport avec la série principale des dossiers des décisions, en consultant le système de fiches de renvois (FA 55-24). Les fiches vont également indiquer s'il existe une lettre connexe et vont fournir la date exacte d'une lettre qui se trouvera alors dans le volume gris en question. La plupart de la correspondance est classée en ordre chronologique dans les volumes gris et est classée par sujets dans les dossiers-matière spéciaux de la correspondance qui se trouve dans la sous-série des dossiers-matière spéciaux de la correspondance sur les décisions.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche est une liste de dossiers qui indique le numéro du volume et la période. Lorsqu'il est question de rechercher de la correspondance qui porte sur des décisions particulières (si le numéro de la décision est connu), il est possible de consulter la sous-série des cahiers du Conseil et celle des dossiers-matière spéciaux de la correspondance sur les décisions. 55-2 (90: Ouvert)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-A-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG55]

[Consultation 90 Ouvert]

392--394;

[Consultation 90 Ouvert]

398;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG55]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

395--397;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

399--411;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-27