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Notice descriptive – Brève
1
Cahiers du Conseil [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1931-1965.

Référence :

R776-30-3-F, RG55-A-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

155628

Contexte de cette notice :

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Fonds du Conseil du Trésor

Sous-fonds Conseil du Trésor (Comité du Conseil privé)

Décisions du Conseil du Trésor

Cahiers du Conseil
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Notice descriptive – Détails

Sous-série comprend :

298 description(s) de niveau inférieur
Voir description(s) de niveau inférieur

Date(s) :

1931-1965.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Canada

Étendue :

52,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série se compose des ordres du jour des réunions du Conseil du Trésor. Les documents comprennent des résumés détaillés ou les copies des présentations au conseil, autant celles qui ont été acceptées comme les présentations rejetées ou modifiées. Ils renferment souvent des commentaires écrits expliquant la raison pour laquelle un point particulier a été rejeté ou accepté.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 55-1 est une liste de dossiers indiquant le numéro du volume et la période. L'instrument de recherche 55-1 est une liste de dossier non vérifiée. Pour trouver l'instrument de recherche, il faut consulter les descriptions de niveau inférieur jointes à la présente notice. L'instrument de recherche est aussi disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 55-1 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/55-1_140765_open.pdf

Information additionnelle :

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Groupes de documents reliés :

On retrouve de l'information connexe dans la sous-série actuelle des décisions du Conseil du Trésor.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG55-A-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]
Ouvert par AIPRP; BR 414; 2024-05-27

Volume [RG55]

[Consultation 90 Ouvert]

1--127;

[Consultation 90 Ouvert]

129--299;

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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