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Notice descriptive – Brève

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Change name vessel OUWEGO BELLE of Napanee, to EMERALD - [Minister of] Marine and [Fisheries], 3 May, [recommends] granting permission to

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1880-0803

Date de réception :

1880-05-04

Date d'examen :

1880-05-06

Date d'approbation :

1880-05-07

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 390, -3329 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

15550

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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