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Notice descriptive – Brève

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Militia General Orders, 1910/05/23, Director General of Medical Service to be a Colonel on Permanent Staff - M. M. and D. [Minister of Militia and Defence], 1910/05/23

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1910-1093

Date de réception :

1910-05-26

Date d'examen :

1910-05-28

Date d'approbation :

1910-06-30

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 994, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

146239

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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