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Notice descriptive – Brève
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Ordres courants [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

1939-1946

Référence :

R112-162-6-F, RG24-C-9-5-iv

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

142525

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de la Défense nationale

Direction de l'adjudant général

Ordres

Ordres courants
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1939-1946

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

1,4 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série est constituée d'Ordres courants qui devaient être suivis par l'Armée active du Canada et qui, « pour toutes les unités possédant le statut d'Armée active du Canada au Canada, avaient la même force et le même effet que les Ordres de la Milice dans le cas de la Milice active » [traduction libre] (voir GO 153/1939).

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG24-C-9-5-iv
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG24] 1910--1923

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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