Recherche dans la collection - Enquêtes sur les accidents d'avions (séries 5002) [document textuel]

Notice descriptive – Brève

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Enquêtes sur les accidents d'avions (séries 5002) [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1975-1977.

Référence :

RG12, RG156, 82-131 OFRC, 1998-01744-3

No du BAN :

1998-01744-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

141316

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1975-1977.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

24 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 12-237 est constitué de deux parties: 1) des fiches par année et par région donnent le numéro de dossier, la date et le code d'identification des avions; 2) une liste du contenu des boîtes. L'instrument de recherche est disponible sous forme de PDF joint à ce dossier. 12-237 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12_237_141316.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

Ce versement contient des dossiers d'enquêtes sur les accidents d'avions survenus de 1975 à 1977 et menées dans diverses régions du Canada.

Indication alphanumérique :

5002

Historique de la conservation :

Ces dossiers créés par Transports Canada nous proviennent du Bureau de la sécurité des transports (RG 156) où ils ont été transférés au moment de la création de cet organisme en 1990. Nous les intégrons au fonds de Transport Canada où est déjà consigné le même type de documents pour les années précédentes.

Note sur l'étendue originelle :

24 m de documents textuels

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1995-0198 MISA
R184-309-1-E
R184-309-1-F
RG12-A-1-c

Ancien no de référence archivistique :

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RG12
RG156

Autre no d'acquisition :

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82-131 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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93/028
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [1998-01744-3] 1--80

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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