Recherche dans la collection - Documents personnels relatifs à la Cour de première instance [document textuel (certains informatiques)]
-
Notice descriptive – Brève Documents personnels relatifs à la Cour de première instance [document textuel (certains informatiques)]
Niveau hiérarchique :Sous-sérieDate :1993-1999.Référence :R8073-2-3-F, MG31-E114Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :140535Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1993-1999.Lieu de création :OntarioÉtendue :1.48 m de documents textuels.
4.08 Mo de documents informatiques.Langue du document :françaisLangue du document additionnelle :français, anglaisPortée et contenu :Information additionnelle :Note(s) sur le contenant :Source :PrivéAncien no de référence archivistique : -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.