Recherche dans la collection - Comité de la haute direction [document textuel (quelques microformes)]

Notice descriptive – Brève
1
Comité de la haute direction [document textuel (quelques microformes)]

Niveau hiérarchique :

Sous-sous-série

Date :

n.d.

Référence :

R234-53-1-F, RG32-J-3, sss.1-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

140046

Contexte de cette notice :

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Fonds de la Commission de la fonction publique

Documents de la Commission de la fonction publique depuis 1967

Documents de l'exécutif

Comité de la haute direction
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

n.d.

Équivalent bilingue :

Cliquez ici

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

8,4 m de documents textuels
1 bobine de microfilm

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-sous-série se compose d'ordres du jour, de procès-verbaux et de documents à l'appui relatifs aux réunions du Comité de la haute direction.
Nom(s) additionnel(s) :

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Public Service Commission of Canada. Senior Management Committee

Commission de la Fonction publique du Canada. Comité de la haute direction
Biographie/Histoire administrative :

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Commission de la Fonction publique du Canada. Comité de la haute direction : Le Comité de la haute direction de la Commission de la fonction publique se compose de dirigeants qui rencontraient les commissaires afin de planifier et de coordonner la fonction de soutien des opérations appuyant les responsabilités quasi judiciaires du président et des commissaires.

Instrument de recherche :

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(Papier) L'instrument de recherche 32-10 est une liste dactylographiée de dossiers. 32-10

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Note sur les dates de création :

Ces documents ont été microfilmés par le ministère conformément au numéro d'autorisation M19-79 en 1979. Les originaux se destinent à être transférés aux Archives nationales.

Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

On retrouve des documents connexes dans la sous-sous-série des dossiers de l'exécutif provenant du service central (RG32-J-4, R234-54-3-F, MIKAN 140047).

Note(s) sur le contenant :

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T-8075 : Copy No. 1
T-8075 : Copy No. 2

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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1987-88/120 GAD
RG32

Ancien no de référence archivistique :

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RG32-J-3
sss.1-3
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels: microformes

[Consultation96 Restrictions varient]

Bobine de microfilm [RG32] T-8075

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG32] 1834--1875

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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