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Notice descriptive – Brève
1
Dossiers de référence [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Série

Date :

1927-1970

Référence :

R568-6-4-F, RG81-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

136964

Contexte de cette notice :

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Fonds de l'Office fédéral du charbon

Dossiers de référence
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1927-1970

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

2,3 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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La série consiste en un groupe de dossiers sur divers sujets, entre autres: dépendance du Canada vis-à-vis des combustibles étrangers; primes à la production du coke; aide fédérale à l'industrie houillère des provinces Maritimes; politiques sur l'octroi des permis d'importation de charbon; drawbacks applicables au charbon; subsides versés pour le transport du charbon canadien; études sur les charbonnages dans diverses provinces; organisation et établissement de la Commission fédérale du combustible; ordonnances du contrôleur du charbon; procès-verbaux officiels de l'Office fédéral du charbon, 1947-1970; procès-verbaux de la Commission de la production du charbon en période de crise, 1942-1946; observations sur le rapport de I.C. Rand, commissaire en chef de la Commission royale d'enquête sur le charbon, 1959-1960; études annuelles des frais d'exploitation et du revenu des charbonnages canadiens; rapports d'études physiques et chimiques.

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 81-2 est une liste dactylographiée et écrite à la main, volumes 141 -- 145; 205 -- 210; 212. 81-2 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/81-2_136960_volumes 141-145.pdf
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/81-2_136960_vols 205-210; 212_open.pdf

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires :

D'autres versements ne sont pas attendus.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG81-2
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation96 Restrictions varient]

Volume [RG81]

[Consultation 90 Ouvert]

140--142;

[Consultation 90 Ouvert]

205--210;

[Consultation 90 Ouvert]

212;

[Consultation 90 Ouvert]

Volume [RG81] 143--145

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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