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Notice descriptive – Brève
1
Documents relatifs à l'organisation ministérielle [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1873-1936

Référence :

R190-25-8-F, RG15-A-4

Genre de documents :

Documents textuels, Art

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

136272

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère de l'Intérieur

Cabinet du sous-ministre

Documents relatifs à l'organisation ministérielle
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1873-1936

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

4,2 m de documents textuels

Langue du document :

français

Portée et contenu :

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La sous-série est composée de documents relatifs à l'organisation ministérielle qui ont été créés et conservés par le Cabinet du sous-ministre. Le volume 82 de cette sous-série contient un organigramme du ministère de l'Intérieur, 1929-1932; des coupures de presse relatives à la dissolution du ministère de l'Intérieur, 1929-1933; et un historique du Ministère rédigé par le Dr Ernest Voorhis intitulé " Summarized Technical History of the Establishment and Development of the Department of the Interior Arranged by Years with a General History of the Department and Brief History of Each Branch with Chronological Chart " (1873-1927). Ce volume inclut aussi un graphique de la réorganisation proposée du ministère de l'Intérieur, des Mines, de l'Immigration et des Affaires indiennes, 1932. La partie 1 du graphique montre l'organisation en vigueur de 1873 à 1932 et la partie 2, la réorganisation proposée.

La sous-série contient aussi les décrets en conseil relatifs à l'administration du ministère de l'Intérieur, 1874-1888 et 1891-1932 (vol. 83-125); les dossiers relatifs aux relations de travail, 1922-1936 (vol. 126); et les livres d'emploi couvrant la période de 1914 à 1948 (vol. 127-133).

Instrument de recherche :

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(Électronique) L'instrument de recherche 15-2 est une liste de boîtes dactylographiée concernant les volumes 82-125. 15-2 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/15-2_156247_vols_83-125.pdf

(Aucun instrument de recherche) Il n'existe aucun instrument de recherche pour les volumes 126-133.

Information additionnelle :

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Source du titre :

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires :

Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG15-A-4
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG15] 82--133

[Consultation 90 Ouvert]

Documents iconographiques (art)

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Volume [RG15]

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3174;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

3206;

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-06-12