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Notice descriptive – Brève

1

Central registry files of the Maisonneuve Region [textual record]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1960-1991.

Référence :

RG52, 1997-98/574 GAD, 1998-00036-2

No du BAN :

1998-00036-2

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

136253

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1960-1991.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

.9 m textual records

Langue du document :

anglais

Instrument de recherche :

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Textual records: (Aucun instrument de recherche)

Information additionnelle :

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Note générale :

These records cover a broad range of topics. Included are navigation rules and regulations rulings, ice booms (Beauharnois Canal), monthly activity reports (Operations & Maintenance Branch), maintenance and repairs (South Channel Bridge), business development and forecasting (tolls and traffic), transportation of dangerous goods, accident claims, rights-of-way, buildings and properties (Real Property Management), planning and development by other agencies (harbours and ports) and security of Seaway structures and premises.

Note sur l'état de conservation :

Textual records: Records are in good condition

Historique de la conservation :

These records were sent directly from the St. Lambert office to the National Archives of Canada. See registration #1999-0155 for related records forwarded at a later date (1999-03-04)

Note sur l'étendue originelle :

.9 m textual records

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1195-9-6-E
R1195-9-6-F
RG52
RG52M 70/23217
RG52M 70/7246
RG52M 72/2305
RG52M 72/5580
RG52M 73/14571
RG52M 78903/34
RG52M 85603/67
RG52M 923015

Ancien no de référence archivistique :

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RG52

Autre no d'acquisition :

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1997-98/574 GAD

No d'autorisation de disposition de document :

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72/019
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG52 1997-98/574] 1--3

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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