Recherche dans la collection - Fiches d'immatriculation des aéronefs [textual record]

Notice descriptive – Brève
1
Fiches d'immatriculation des aéronefs [textual record]

Niveau hiérarchique :

Sous-série

Date :

1920-1981

Référence :

R184-222-0-F, RG12-C-9

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

135455

Contexte de cette notice :

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Fonds du ministère des Transports

Direction générale de la réglementation aérienne

Fiches d'immatriculation des aéronefs
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1920-1981

Équivalent bilingue :

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Lieu de création :

Canada

Étendue :

11,4 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Acquisition :

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Canadian aircraft register, Aircraft Registration and Leasing [textual record]

Portée et contenu :

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Sous-série composé de divers groupes d'environ 43 200 fiches utilisées comme indices contemporains par la section d'immatriculation de l'aéronef, Transports Canada et ses prédécesseurs avant l'introduction du système d'enregistrement électronique, CCARS (système d'enregistrement des aéronefs civils canadiens) en 1981. Pour chaque aéronef indiqué sur la carte index il devrait également y avoir un dossier d'inscription (5008 dossier Bloc) au sein du système du registre central. Ne pas toutes les cartes contiennent des renvois au dépôt central des dossiers.

La majeure partie des cartes de la date vers 1963-1981 et sont disposées en trois principaux groupes : en ordre alphabétique par nom de marque d'immatriculation, en ordre alphabétique par nom de propriétaire et en ordre alphabétique par nom et le modèle de fabrication. Un petit groupe de cartes se rapportent à un aéronef immatriculé entre les années 1940 et 1960 et sont classés par marque d'immatriculation.

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une liste contenu des volumes 4301-4468. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 12-176 (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/12-176_133924.pdf

Information additionnelle :

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Versements complémentaires :

Nous prévoyons de nouveaux versements.

Groupes de documents reliés :

Le dossier d'inscription relative à chaque aéronef mentionné dans ces fiches devraient se trouver dans l'immatriculation des aéronefs registre central des dossiers, et de déposer les blocs 5006 et 5008. (voir RG12-A-1-a, Dossiers sur l'inspection, l'immatriculation, et l'operation des aéronefs civils - bloc 5008, MIKAN 135366; et Direction générale de la réglementation aérienne, MIKAN 202371).

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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121-000029-6
1993-94/029 GAD
1997-98/548 GAD
1999-01398-0
RG12
RG12-C-9

Ancien no de référence archivistique :

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RG12-C-9
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG12] 4301--4468

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-07-24