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Notice descriptive – Brève

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Appmt. [Appointment] of Mr. Eugene Huntley as Harbour Master, Port of Ingram River, Nova Scotia - Min. M. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1907/01/11

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1907-0098

Date de réception :

1907-01-15

Date d'examen :

1907-01-17

Date d'approbation :

1907-01-19

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 922, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

134169

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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Date de modification :: 2024-06-12