Recherche dans la collection - Appointt. [Appointment] John Langlois, Harbour Master, Archat, Nova Scotia, vice B. Gessier - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1909/03/17
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Notice descriptive – Brève Appointt. [Appointment] John Langlois, Harbour Master, Archat, Nova Scotia, vice B. Gessier - Min. Mar. and F. [Minister of Marine and Fisheries], 1909/03/17
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1909-0575Date de réception :1909-03-18Date d'examen :1909-03-20Date d'approbation :1909-03-22Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 970, Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :129324 -
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