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Notice descriptive – Brève 
Navigable Waters - Obstructions, Wreck and Derelicts - General
Niveau hiérarchique :Dossier (niveau d'acquisition)Date :1950-1963Référence :RG12, Numéro d'acquisition : 1993-94/411 GAD, Numéro de boîte : 275, Numéro de dossier : 8308-1, Partie de dossier : 4=1950-1963No dossier (créateur) :8308-1Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :1271350Contexte de cette notice : -
Notice descriptive – Détails Date(s) :1950-1963Lieu de création :Sans lieu, inconnu ou indéterminéLangue du document :indéterminéNo d'instrument de recherche :Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :Autre no d'acquisition : -
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