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Notice descriptive – Brève

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Resignation J.J. O'Leary, Stamper etc, Toronto P.O. [Post Office] - P.M.G. [Postmaster General],

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1905-1081

Date de réception :

1905-06-07

Date d'examen :

1905-06-09

Date d'approbation :

1905-06-13

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

124786

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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