Recherche dans la collection - Vice-Consul, Sweden and Norway Montreal, John Jensen - S.S. [Secretary of State] 1896/11/05, no. 3233, no objection to
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Notice descriptive – Brève Vice-Consul, Sweden and Norway Montreal, John Jensen - S.S. [Secretary of State] 1896/11/05, no. 3233, no objection to
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-3771Date de réception :1896-11-06Date d'examen :1896-11-10Date d'approbation :1896-11-11Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 721, -3650 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :123011 -
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