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Notice descriptive – Brève

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Light keeper, Betty's Island, [Nova Scotia] - [Minister of] Marine and [Fisheries], 18 September, [recommends appointment] of Mr. P. Christian, sent as

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1875-0944

Date de réception :

1875-09-20

Date d'examen :

1875-09-21

Date d'approbation :

1875-09-27

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 337, -3313 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

12247

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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