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Notice descriptive – Brève Appointment of John H. Ferguson as harbour master, Matis [Metis], Quebec - M.M.F. [Minister of Marine and Fisheries], 1896/03/06, recds [recommends]
Niveau hiérarchique :DossierNuméro de décret :1896-0881Date de réception :1896-03-07Date d'examen :1896-03-07Date d'approbation :1896-03-10Référence :RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, -3642 Code d'accès 90Genre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archive / Décrets du ConseilNo d'identification :120185 -
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