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Notice descriptive – Brève

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Avilas Gervais [Minister] of [Marine and Fisheries] February 21/77 [recommends] his [appointment] as Keeper of Lighthouse at Contrecoeur in place of [Joseph] Gervais

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1877-0150

Date de réception :

1877-02-23

Date d'examen :

1877-02-23

Date d'approbation :

1877-03-01

Référence :

RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 353, -3319 Code d'accès 90

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

1033

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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