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Notice descriptive – Brève

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Lease property Levis Quebec to Freres Maristes cancelled and new lease - Min M and D [Minister of Militia and Defence] 1904/09/15

Niveau hiérarchique :

Dossier

Numéro de décret :

1904-1809

Date de réception :

1904-09-16

Remarques :

Ref [Referred] back to Militia and Defence [Minister of Militia and Defence] 1905/01/21

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Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archive / Décrets du Conseil

No d'identification :

101824

Page d'aide :

Décrets du Conseil

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