Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Date : 1710-1719

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Date :

1710-1719 (49)

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Affichage de 26 - 49 sur 49 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi révoquant les aliénations faites des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557372
    Date :
    15 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... de 10 solsmanuels sur chaque minot de sel dans les greniers des provinces de Languedoc, Roussillon et Lyonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580299
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 4 pages
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557702
    Date :
    27 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, juridictions des traites et autres qui connaissent des droits des dites fermes, même pour l'enregistrement des baux, sous-baux et réceptions 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087104
    Date :
    1718, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    ... greniers de morue sèche et verte. Archives départementales de la Gironde (Bordeaux, France) vol. 231. Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi par lequel Sa Majesté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558024
    Date :
    19 février 1718
    Source :
    Privé
    ... greniers et dépôts de ladite ville et ailleurs, à peine de 500 livres d'amende, ordonnant queledit arrêt sera exécuté selon sa forme et teneur. Paris 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant les offices des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557358
    Date :
    3 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... greniers à selde la retenue du dixième des sommes qui leur seront payées par les fermiers généraux, pour leur tenir lieu d'épices, salaires et vacations 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Bail à ferme du Séminaire de Saint-Sulpice, au roi, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3047712
    Date :
    1712, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-14004
    [Bail à ferme du Séminaire de Saint-Sulpice, au roi, pour ...] Bail à ferme du Séminaire de Saint-Sulpice, au roi, pour quatre grands greniers
  8. 33
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean de Luret ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557922
    Date :
    13 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel que des droits manuels dont les aliénations ont été révoquées par l'édit du mois de décembre 1716 suivant les états dedistribution qui en 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557240
    Date :
    7 mars 1716
    Source :
    Privé
    ... ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix du sel à 30 livres le minot, dans les greniers du pays de Bugey. Imprimé. vol. 2. 4 pages
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les commis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557143
    Date :
    19 novembre 1715
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel et des autres offices et droits y attribués dans les provinces et généralités du royaume seront huitaine après la signification du présent 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les receveurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557717
    Date :
    8 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers àsel dans lesquels les offices de présidents, grenetiers et autres offices alternatifs et triennaux créés par édit du mois de novembre 1707 n 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi fixant le prix du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557166
    Date :
    17 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... greniers duBriançonnais à la somme de 15 livres le minot, à commencer du 1er janvier prochain jusqu'au dernier décembre 1718. Paris. Imprimerie Saugrain 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557327
    Date :
    26 mai 1716
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel qui ont fait leur soumission pour la réunion des offices alternatifs et triennaux à leur corps, et qui n'ont payé que des sommes à comptes de 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557802
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribués aux officiers des greniers à sel supprimés par l'édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 5. 4 pages
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557577
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 3 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580094
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par l'édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 7. 4 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580117
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par l'édit du mois d'octobre 1694, établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi, en exécution 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant François Petit au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557678
    Date :
    10 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, économes-séquestres alternatifs et leurs contrôleurs, à l'effet de signer les quittances de 2 sols pour livre, décharges, contraintes 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du Roi ordonnant conformément à l'arrêt du conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557994
    Date :
    20 janvier 1718
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel du pays de Roussillon, Conflans et Cerdaigne, seront fournis de sel de Peccais, à commencer du 1er octobre 1718. Et que l'ancien 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui commet Jean Cognet, huissier au Conseil supérieur, pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059082
    Date :
    1715, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... le gouvernement de Montréal; ordre aux marchands et autres d'ouvrir magasins, granges et greniers à la première requête qui leur en sera faite par Cognet
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557896
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné,Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 6. 3 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi révoquant les aliénations faites des droits de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579976
    Date :
    15 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... de 10 solsmanuels sur chaque minot de sel dans les greniers des provinces de Languedoc, Roussillon et Lyonnais. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 5. 4 pages
  23. 48
    [Lettre de Ramezay au ministre - vient d'apprendre "que tout ...] 1715, octobre, 28
    13 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Ramezay au ministre - vient d'apprendre "que tout ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066477
    Date :
    1715, octobre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384, F-35
    ... greniers de la région de Montréal, etc; mécontentement des négociants (Lestage) et des habitants à ce sujet: "émeute" à Pointe-aux-Trembles; rassemblement 
  24. 49
    [Mémoire de Gédéon de Catalogne sur le Canada - mentionne ...] 1712, novembre, 07
    53 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire de Gédéon de Catalogne sur le Canada - mentionne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066447
    Date :
    1712, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383, F-33
    ... greniers pour conserver les grains; obliger les seigneurs à "donner suffisamment des terres pour communes à prix modique et à construire des moulins et les 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements
Signaler un problème sur cette page
Date de modification :