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    4 objet(s) numérique(s)

    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453802
    Date :
    1717, décembre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-518
    [Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits ...] Requête de Philbert Grenier, demandant la reconnaissance de ses droits au sujet 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant établissement d'un grenier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557971
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... grenier à sel dans la ville d'Embrun et ordonnant que le sel y sera fixé à 23 livres le minot sans déroger à l'arrêt du conseil du 17 décembre 1715 qui a 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Sainte-Croix [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97827
    Date :
    1712-1826
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11127-0-8-F, MG8-F85
    ... Grenier, 1714 Joseph Grenier, 1714. Ce fonds comprend les documents suivants: concession de terre par les Ursulines à Joseph Grenier, 13 août 1712 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557905
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur, d'un procureur du roi et d'un greffier. Paris 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les greniers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557940
    Date :
    27 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et chambres à sel du pays de Roussillon, Conflans et Cerdaigne seront fournis du sel de Peccaisà commencer du 1er octobre 1718. Et que l'ancien 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les juridictions des greniers à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580306
    Date :
    31 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel des gabelles de France seront composées du président, d'un seul grenetier, d'un seul contrôleur du roi et d'un greffier. Paris. Imprimerie 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Archives du Séminaire de Québec, Fonds Viger-Verreau [document textuel (surtout des microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    109896
    Date :
    1686-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-1-8-F, MG18-H8
    ... Grenier, "Papiers Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756" (Québec, PUL, 1952). La série se compose 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Collection Contrecoeur [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98778
    Date :
    1652-1767
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11599-0-6-F, MG18-H8
    ... Grenier, Papier Contrecoeur et autres documents concernant le conflit anglo-français sur l'Ohio de 1745 à 1756 (Québec, PUL, 1952). Les références sont 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fonds de la Seigneurie de Rivière-du-Sud [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97811
    Date :
    1677-1852
    Source :
    Privé
    Référence :
    R10966-0-6-F, MG8-F67
    ... Grenier en janvier 1938. Le contenant 1 contient les documents originaux et n'est pas disponible pour les chercheurs. Ceux-ci doivent consulter les 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à Paul Manis, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557863
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers et faisant défense à toutes personnes de s'opposer au transport des sacs qui auront servi au fournissement des greniers et au lavage qui en sera 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557665
    Date :
    20 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers en masses séparées dont les offices des dits greniers et les commis seront tenus de se charger sur leurs registres, sans que lesdits officiers en 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580247
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribuées aux officiers des greniers à sel supprimés par édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 9. 4 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557619
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par édit du mois d'octobre 1694 établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi en exécution de l 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580299
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 4 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557702
    Date :
    27 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, juridictions des traites et autres qui connaissent des droits des dites fermes, même pour l'enregistrement des baux, sous-baux et réceptions 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant Jean de Luret ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557922
    Date :
    13 novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel que des droits manuels dont les aliénations ont été révoquées par l'édit du mois de décembre 1716 suivant les états dedistribution qui en 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les receveurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557717
    Date :
    8 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers àsel dans lesquels les offices de présidents, grenetiers et autres offices alternatifs et triennaux créés par édit du mois de novembre 1707 n 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi exceptant de la suppression les augmentations de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557802
    Date :
    24 juillet 1717
    Source :
    Privé
    ... les augmentations de gagesattribués aux officiers des greniers à sel supprimés par l'édit de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 5. 4 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557577
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 3 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580094
    Date :
    9 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... la finance des offices des greniers à sel et autres supprimés par l'édit du mois de décembre 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 7. 4 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant suppression des offices de présidents des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580117
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, créés par l'édit du mois d'octobre 1694, établis dans les villes où il n'y a point d'élection et où il ya un président établi, en exécution 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant François Petit au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557678
    Date :
    10 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel, économes-séquestres alternatifs et leurs contrôleurs, à l'effet de signer les quittances de 2 sols pour livre, décharges, contraintes 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi subrogeant maître Antoine Grosmenil, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557896
    Date :
    19 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... greniers à sel de l'étendue des gabelles de France, Lyonnais, Provence, Dauphiné,Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 6. 3 pages
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