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Trouvé dans : Archives
Date : 1730-1739
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  1. 76
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Dubreuil, notaire: contrat de vente moyennant constitution de rente, entre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114299
    Date :
    1730, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 140
    ... notaire, et Abel Olivier écuyer, capitaine de navire, d'un terrain sis rue Saint-Roch à Québec, appartenant au vendeur par adjudication de partie des biens 
  2. 77
    page 1
    7 objet(s) numérique(s)

    [Boisseau et Hiche, notaires: contrat de vente par Gabriel Breyasse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114369
    Date :
    1733, juin-juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 207
    [Boisseau et Hiche, notaires: contrat de vente par Gabriel Breyasse ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  3. 78
    page 1
    13 objet(s) numérique(s)

    [Barbel, notaire royal: vente par Pierre Trottier Desauniers et Marguerite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114227
    Date :
    1728-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 76
    ... notaire royal: vente par Pierre Trottier Desauniers et Marguerite Chéron, sa femme, à Marie Josephe Le Boullanger, veuve Martin Chéron, des droits de 
  4. 79
    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Boisseau, notaire: vente par Charles Chéron, capitaine de navire, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114229
    Date :
    1735, septembre, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 78
    [Boisseau, notaire: vente par Charles Chéron, capitaine de navire, à ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 80
    page 1
    4 objet(s) numérique(s)

    [Hiche, notaire: bail à rente foncière par Paul Denis de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114349
    Date :
    1730, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 187
    ... notaire: bail à rente foncière par Paul Denis de Saint-Martin à Lavallée d'un emplacement sis coteau Sainte-Geneviève moyennant 5 livres de rente annuelle 
  6. 81
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Barbel, notaire: contrat de constitution d'une rente annuelle de 100 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114243
    Date :
    1736, septembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 90
    ... notaire: contrat de constitution d'une rente annuelle de 100 livres en faveur du sieur Perrot de Rezy par le sieur Lefebvre pour rachat d'un billet de 2000 
  7. 82
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Dubreuil, notaire: contrat de vente par Jean Pasquet et Marguerite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114350
    Date :
    1733, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-779, Numéro de dossier : 188
    ... notaire: contrat de vente par Jean Pasquet et Marguerite de Blois sa femme, à Pierre Laroche et Marguerite Valade d'un terrain bâti situé dans la haute 
  8. 83
    folio 99
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Beauharnois et Hocquart au ministre - demandent une ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050562
    Date :
    1730, octobre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 52, Numéro de bobine de microfilm : F-52
    ... Québec: n'a examiné jusqu'ici que les minutes de ... notaires dans les côtes, les curés et ... greffe de la juridiction la plus proche. Centre des archives d 
  9. 84
    folio 17
    17 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - s'oppose à la requête ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051593
    Date :
    7 oct. 1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2391, F-62
    ... notaires Raimbault, Lepailleur et Adhémar pour que les greffes de leur père ne soient pas déposés au greffe ... Québec au sujet des minutes de feu le notaire 
  10. 85
    page 1
    23 objet(s) numérique(s)

    Procédures diverses

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113890
    Date :
    1736
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 15
    ... Québec de la sentence rendue dans le procès opposant les héritiers d'Olivier ... notaire royal. Minute. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 213
  11. 86
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Thérèse de Couagne, veuve François Poulin de Francheville: reconnaissance par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114212
    Date :
    1733, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 61
    ... notaire, d'une dette de 10000 livres envers le Trésor, pour somme avancée à son mari pour la mise en valeur de la mine de fer aux Trois-Rivières. Centre des 
  12. 87
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, à la demande des MM. du Séminaire de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060755
    Date :
    1734, février, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    ... Québec, seigneurs de l'île Jésus, décide que les papiers et actes provenants de l'étude de François Coron, vivant notaire ... greffe de Montréal cachetés seront 
  13. 88
    folio 14
    80 objet(s) numérique(s)

    [Successions de Jean Chevalier et de François Cheva ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112890
    Date :
    1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10211, F-684
    ... Québec, passé le 10 juillet 1710 (folio 15). Déclaration de Jean Chevalier faite devant notaire, touchant la communauté de biens avec son épouse, le 14 
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