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Date : 1660-1669
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    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
  2. 2
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078059
    Date :
    1664-1666
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 11
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 42 résumés de documents
  3. 3
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078056
    Date :
    1660-1661
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 8
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 103 résumés de documents
  4. 4
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078062
    Date :
    1669
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 14
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 80 résumés de documents
  5. 5
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078057
    Date :
    1662
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 9
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 31 résumés de documents
  6. 6
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    [Répertoire du greffe du notaire René Rémi. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078150
    Date :
    1669
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 85
    [Répertoire du greffe du notaire René Rémi. ...] Répertoire du greffe du notaire René Rémi. Comprend 4 résumés de documents
  7. 7
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078061
    Date :
    1668
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 13
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 79 résumés de documents
  8. 8
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078058
    Date :
    1663
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 10
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 56 résumés de documents
  9. 9
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    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078112
    Date :
    1669-1675
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 52
    [Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. ...] Répertoire du greffe du notaire Thomas Frérot. Comprend 187 résumés de documents
  10. 10
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    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078060
    Date :
    1667
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 12
    [Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. ...] Répertoire du greffe du notaire Bénigne Basset. Comprend 76 résumés de documents
  11. 11
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    [Répertoire du greffe du notaire Nicolas de Mouchy. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078138
    Date :
    1664-1667
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire du greffe du notaire Nicolas de Mouchy. ...] Répertoire du greffe du notaire Nicolas de Mouchy. Comprend 33 résumés de documents
  12. 12
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    [Concession de la fabrique de Québec à Michel Desor ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081586
    Date :
    1667, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    [Concession de la fabrique de Québec à Michel Desor ...] Concession de la fabrique de Québec à Michel Desorcy. Gilles Rageot, notaire
  13. 13
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    [Vente de madame Macquart aux dames hospitalières de Québec. Quittance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080558
    Date :
    1664, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    [Vente de madame Macquart aux dames hospitalières de Québec. Quittance ... Québec. Quittance datée du 5 juin 1665 au bas de l'acte. Pierre Duquet, notaire
  14. 14
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    [Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079756
    Date :
    1663, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. ...] Concession des ursulines de Québec à Jean Normand. (No 1230). Guillaume Audouart, notaire
  15. 15
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    [Concession de Guillaume Couillard et autres aux hospitalières de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079545
    Date :
    1661, juillet, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession de Guillaume Couillard et autres aux hospitalières de Québec ...] Concession de ... Québec (cimetière pauvre). (No 1023). Guillaume Audouart, notaire
  16. 16
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    [Contrat de concession des marguilliers de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079967
    Date :
    1666, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
    ... Québec aux ...] Contrat de concession des marguilliers de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux jésuites. Romain Becquet, notaire
  17. 17
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    [Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079527
    Date :
    1661, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux ...] Concession de la fabrique Notre-Dame-de-Québec aux jésuites. (No 1005). Guillaume Audouart, notaire
  18. 18
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    [Constitution de rente par monseigneur l'évêque de Québec à madame ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080617
    Date :
    1665, avril, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1622
    ... monseigneur l'évêque de Québec à madame ...] Constitution de rente par monseigneur l'évêque de Québec à madame d'Ailleboust. Pierre Duquet, notaire
  19. 19
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    [Quittance des religieuses hospitalières de Québec, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080117
    Date :
    1666, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1623
    [Quittance des religieuses hospitalières de Québec, ...] Quittance des religieuses hospitalières de Québec, du père Paul Ragueneau. Romain Becquet, notaire
  20. 20
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    [Concession des ursulines de Québec à Gervais Bisso ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081437
    Date :
    1667, février, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    [Concession des ursulines de Québec à Gervais Bisso ...] Concession des ursulines de Québec à Gervais Bisson, le jeune. Gilles Rageot, notaire
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Quittance de l'Hôtel-Dieu de Québec aux sieurs Nicolas Marsolet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081656
    Date :
    1668, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    [Quittance de l'Hôtel-Dieu de Québec aux sieurs Nicolas Marsolet de ... Québec aux sieurs Nicolas Marsolet de Saint-Aignan et Damours. Gilles Rageot, notaire
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Quittance de Denis Roberge au Séminaire de Québec. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081592
    Date :
    1667, novembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1624
    [Quittance de Denis Roberge au Séminaire de Québec. ...] Quittance de Denis Roberge au Séminaire de Québec. Gilles Rageot, notaire
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Concession de l'Hôtel-Dieu de Québec à Pierre Biro ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3082037
    Date :
    1664, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1621
    [Concession de l'Hôtel-Dieu de Québec à Pierre Biro ...] Concession de l'Hôtel-Dieu de Québec à Pierre Biron. Paul Vachon, notaire
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Concession de terre de la fabrique Notre-Dame-de-Québec à Jacques Dodier. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079454
    Date :
    1660, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    ... -Dame-de-Québec à Jacques Dodier. ...] Concession de terre de la fabrique Notre-Dame-de-Québec à Jacques Dodier. (No 931). Guillaume Audouart, notaire
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Quittance des ursulines de Québec à Jean de Godefroy et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3079551
    Date :
    1661, juillet, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de bobine de microfilm : M-1619
    [Quittance des ursulines de Québec à Jean de Godefroy et ...] Quittance des ... Québec à Jean de Godefroy et autres. (No 1029). Guillaume Audouart, notaire
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