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Date : 1730-1739
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    [Billet de Le Breton en faveur de Pierre Ménard. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042940
    Date :
    1732, septembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-436
    [Billet de Le Breton en faveur de Pierre Ménard. ...] Billet de Le Breton en faveur de Pierre Ménard. Archives départementales de la Charente-Maritime (La 
  2. 2
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Desmarest)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2476686
    Date :
    1734, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-533
    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Desmarest). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 11
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060166
    Date :
    1730, janvier, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, à ...] Ordonnance qui autorise le sieur Boulanger, curé de Charlesbourg, 
  4. 4
    folio 71
    4 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Hocquart au ministre - dépenses pour les choses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3068753
    Date :
    1739, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2393, F-72
    [Lettre de Hocquart au ministre - dépenses pour les choses ...] Lettre de Hocquart au ministre - dépenses pour les choses suivantes: armement du 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Charles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562309
    Date :
    21 octobre 1730
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Charles ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Guillemot père et fils

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091503
    Date :
    1738, janvier, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2296
    Etude Menon: Guillemot père et fils. * Le clerc inscrit "Lainé". ** Le clerc inscrit "Taché". Cf. DBC, vol. III, p. 658-659 Transaction d'entente entre 
  7. 7
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Acadie et du Canada

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2477004
    Date :
    1730, juillet, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-535
    Notariat de l'Acadie et du Canada. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 21. Obligation signée par Manthet 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563379
    Date :
    25 mai 1734
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant qu'en payant par ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot: Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091171
    Date :
    1736, décembre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot: Desbarres. Protêt requis par Simon La Pointe, négociant demeurant à La Rochelle, à l'encontre de Louis Boiteau, directeur des carrosses et 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. de Beauharnois. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2779009
    Date :
    1733, juin, 9
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-261
    [Le président du conseil de marine à M. de Beauharnois. ...] Le président du conseil de marine à M. de Beauharnois. Au sujet du départ du Héros pour l'Ile 
  11. 11
    folio 93
    1 objet(s) numérique(s)

    [Certificat médical attestant que le nommé Joseph [Otfan] s'est blessé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457284
    Date :
    1735, octobre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-146, F-146
    [Certificat médical attestant que le nommé Joseph [Otfan] s'est blessé ...] Joint à la lettre des folios 91-92. Certificat médical attestant que le nommé 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Lettre d'Orry à Maurepas - Beauharnois et Hocquart veulent renvoyer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2317685
    Date :
    1738, février, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de volume : 388, Numéro de bobine de microfilm : C-11620
    [Lettre d'Orry à Maurepas - Beauharnois et Hocquart veulent renvoyer ...] Lettre d'Orry à Maurepas - Beauharnois et Hocquart veulent renvoyer en France les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Lettre de remerciement de soeur Duplessis de l'Enfant-Jésus dépositaire des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112191
    Date :
    1737, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-B1, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    [Lettre de remerciement de soeur Duplessis de l'Enfant-Jésus dépositaire des ...] Lettre de remerciement de soeur Duplessis de l'Enfant-Jésus dépositaire 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui donne acte à Jacques Parent, à ses deux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060635
    Date :
    1733, mars, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui donne acte à Jacques Parent, à ses deux ...] Ordonnance qui donne acte à Jacques Parent, à ses deux enfants, Jacques et François Parent, 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562783
    Date :
    15 juillet 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant monsieur de La ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant 
  16. 16
    folio 319
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance du gouverneur et de l'Intendant, règlement «pour la bâtisse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457978
    Date :
    1736, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9294, F-153
    [Ordonnance du gouverneur et de l'Intendant, règlement «pour la bâtisse ...] Ordonnance du gouverneur et de l'Intendant, règlement «pour la bâtisse de 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043300
    Date :
    1739, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9184, F-438
    [Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à ...] Vente du bateau la MARIE ANNE par Michel Hodge à Léon Fautoux représentant Chevalier Grenier, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Charles Le Bon, de Scatari, contre Jacques Audoire, capitaine du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042250
    Date :
    1732, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9182--C-9183, F-431
    [Charles Le Bon, de Scatari, contre Jacques Audoire, capitaine du ...] Charles Le Bon, de Scatari, contre Jacques Audoire, capitaine du bateau le 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061028
    Date :
    1737, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 14/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue ...] Commission de juré arpenteur et mesureur royal dans toute l'étendue du 
  20. 20
    folio 195
    4 objet(s) numérique(s)

    [Etat de la recette et consommation des vivres dans les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457482
    Date :
    1737, octobre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-148, F-148
    [Etat de la recette et consommation des vivres dans les ...] Etat de la recette et consommation des vivres dans les magasins du roi pendant les mois de 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2778930
    Date :
    1733, mai, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4191--C-4192, F-260
    [Le président du conseil de marine à MM. de St ...] Le président du conseil de marine à MM. de St Ovide et Le Normant. Approuve qu'ils aient détaché le 
  22. 22
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Affaire Lanoullier

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113944
    Date :
    1731, octobre, 12 et 1733, octobre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, C-10215, F-776, Numéro de dossier : 68
    Affaire Lanoullier. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2099. La pagination des transcriptions du volume 
  23. 23
    une page
    1 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies - États majors 1672-1744

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459961
    Date :
    1738, juillet
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1477
    Troupes des colonies - États majors 1672-1744. Remplacement d'officiers de guerre aux Iles du Vent (Martinique et Saint-Domingue)
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512936
    Date :
    1739, mai, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-270A
    [Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de ...] Le président du conseil de marine à M. Lanouiller de Boiscler. Lui a accordé une gratification de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3087292
    Date :
    1734, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1576
    Rapports à l'entrée des navires dans le port de Bordeaux. Nom et type de navire: Marie de Quimperlé. Tonnage: 23 tx. Membres d'équipage: 5
  26. 26
    folio 102
    4 objet(s) numérique(s)

    [M. Le Normant au ministre qui rend compte des finances ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2457455
    Date :
    1737, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-148, F-148
    [M. Le Normant au ministre qui rend compte des finances ...] M. Le Normant au ministre qui rend compte des finances de la Colonie
  27. 27
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Noël Simard, habitant de la baie Saint-Paul, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060919
    Date :
    1736, mars, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 13, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Noël Simard, habitant de la baie Saint-Paul, ...] Ordonnance qui condamne Noël Simard, habitant de la baie Saint-Paul, 
  28. 28
    Aucun objet numérique

    Etude Bonniot: Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3091145
    Date :
    1734, février, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2232
    Etude Bonniot: Desbarres. * Sans doute le frère de Renée Pays, épouse Beauharnois Titre nouveau par Jacques Thebaud, marchand de Marans, au profit de Pays 
  29. 29
    Aucun objet numérique

    [Mémoire du roi pour servir d'instruction au Sieur Chevalier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2779051
    Date :
    1734, mai, 6
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4192, F-262
    [Mémoire du roi pour servir d'instruction au Sieur Chevalier de ...] Mémoire du roi pour servir d'instruction au Sieur Chevalier de Chaon, capitaine de 
  30. 30
    folio 122
    1 objet(s) numérique(s)

    Registre d'audience, 1731-1736

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113247
    Date :
    1734, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de volume : 191, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-602
    Registre d'audience, 1731-1736. En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2116. Arrêt qui accorde huitaine à 
  31. 31
    Aucun objet numérique

    [Etat des marchandises que Morel a achetées de Guillaume Renaud, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3043095
    Date :
    1739, juillet, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-437
    [Etat des marchandises que Morel a achetées de Guillaume Renaud, ...] Etat des marchandises que Morel a achetées de Guillaume Renaud, capitaine du navire le 
  32. 32
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Pierre Hu dit Cournoyer et Pierre de Salvaye, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060794
    Date :
    1734, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 12, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance entre Pierre Hu dit Cournoyer et Pierre de Salvaye, ...] Ordonnance entre Pierre Hu dit Cournoyer et Pierre de Salvaye, capitaine de la côte de 
  33. 33
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne Paul Lescuyer à payer au nommé Busquet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3061262
    Date :
    1739, juillet, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-13590
    [Ordonnance qui condamne Paul Lescuyer à payer au nommé Busquet ...] Ordonnance qui condamne Paul Lescuyer à payer au nommé Busquet la somme de cent vingt 
  34. 34
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que les habitants des seigneuries de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060192
    Date :
    1730, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui porte que les habitants des seigneuries de la ...] Ordonnance qui porte que les habitants des seigneuries de la Chevrotière et Deschambault 
  35. 35
    folio 156
    2 objet(s) numérique(s)

    [Requête adressée au ministre Maurepas par "les soussignés des différents ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073650
    Date :
    1730, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-106
    [Requête adressée au ministre Maurepas par "les soussignés des différents ...] Requête adressée au ministre Maurepas par "les soussignés des différents 
  36. 36
    Aucun objet numérique

    [Opposition de la veuve Radoub, tutrice d'Olivier Maurice Radoub, son ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3042392
    Date :
    1736, octobre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : C-9183, F-432
    [Opposition de la veuve Radoub, tutrice d'Olivier Maurice Radoub, son ...] Opposition de la veuve Radoub, tutrice d'Olivier Maurice Radoub, son fils (vente 
  37. 37
    folio 226
    2 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de l'intendant Hocquart réduisant la somme allouée aux nourrices ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3051904
    Date :
    1736, juin, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-65, F-65
    [Ordonnance de l'intendant Hocquart réduisant la somme allouée aux nourrices ...] Ordonnance de l'intendant Hocquart réduisant la somme allouée aux 
  38. 38
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne le sieur Desnoyers, curé de Saint-Augustin, conformément ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3060197
    Date :
    1730, mars, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-13589
    [Ordonnance qui condamne le sieur Desnoyers, curé de Saint-Augustin, conformément ...] Ordonnance qui condamne le sieur Desnoyers, curé de Saint-Augustin, 
  39. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur d'Ambur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562781
    Date :
    8 juillet 1732
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le sieur d'Ambur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi maintenant le 
  40. 40
    Aucun objet numérique

    [Le président du conseil de marine à M. Rousseau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2512523
    Date :
    1736, avril, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-4194, F-266
    [Le président du conseil de marine à M. Rousseau de ...] Le président du conseil de marine à M. Rousseau de Souvigny. Le roi lui a accordé la croix de St 
  41. 41
    folio 273
    8 objet(s) numérique(s)

    ["Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jacques Pinguet de Vaucour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066948
    Date :
    1737, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-67, F-67
    ["Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jacques Pinguet de Vaucour ...] "Inventaire du poste de Tadoussac". Signé Jacques Pinguet de Vaucour et Jean 
  42. 42
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563980
    Date :
    2 et 30 octobre 1736
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  43. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le titre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564711
    Date :
    31 octobre 1739
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le titre de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le 
  44. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563122
    Date :
    25 août 1733
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi concernant les engagements limit ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi concernant les engagements limités 
  45. 45
    folio 118
    30 objet(s) numérique(s)

    ["Inventaire général des munitions et marchandises qui restent aujourd'hui dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3067039
    Date :
    1737, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-68, F-68
    ["Inventaire général des munitions et marchandises qui restent aujourd'hui dans ...] "Inventaire général des munitions et marchandises qui restent 
  46. 46
    folio 312
    1 objet(s) numérique(s)

    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113039
    Date :
    1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10213, F-689
    [Enveloppe portant titre du procès criminel instruit contre Jean Gautier ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  47. 47
    folio 63
    1 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire comparatif des fonds ordonnés pour la Colonie et ceux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456907
    Date :
    1731, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : F-141, F-141
    [Mémoire comparatif des fonds ordonnés pour la Colonie et ceux ...] Mémoire comparatif des fonds ordonnés pour la Colonie et ceux retenus à Rochefort 
  48. 48
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2477881
    Date :
    1738, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-540
    Notariat de l'Ile Royale (Notaire Laborde). En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 12
  49. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faciliter la conversion ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2563024
    Date :
    21 avril 1733
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour faciliter la conversion ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour 
  50. 50
    Aucun objet numérique

    [Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, vendue ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3034323
    Date :
    1735, novembre, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1694
    [Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, vendue ...] Requête concernant la vente de l'Aimable Petronille de Louisbourg, 
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