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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-136-7-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1864]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6210-0-7-F, MG27-IID16
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1777-1998
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1002-103-4-F, RG68
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1000
- Date de réception :
- 1868-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 262, Bobine C-3289 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1041 ½
- Date de réception :
- 1868-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- vers 1855- 1860
- Source :
- Privé
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1991
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1003-10-5-F, RG113-C
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-250-1-F, RG10-B-3-e-iv, RG10-B-3-e-v
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1883
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-279-3-F, RG10-D-2, RG10-C-I-2-b
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1935, microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-140-7-F, RG76-C-1-a
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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1669-1925
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11248-0-0-F, MG8-F89
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1834-1874
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-291-4-F, RG10M 86703/25, RG10-D-3-d
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1817-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-83-1-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-40-4-F, RG13-A-1
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
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Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R164-9-4-F, RG46M 77803/23, RG46M 934007, RG46-B-II
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1868
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1964-144 NPC, Numéro de boîte : 55130
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art
- Date :
- [ca 1841]-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6169-0-4-F, MG27-ID3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1839-1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-224-X-F, RG11-A-3
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1553]-1913
- Source :
- Privé
- Référence :
- R8114-0-7-F, MG18-H54
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [1840-1950; 2003-2005]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-63-0-F, RG19-E-2
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1979
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-20-6-F, RG10-B-8-i, RG10-B-8-h
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1795-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7648-0-6-F, MG27-IIIB4
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-261-5-F, RG11-B-1-d-iii
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1869-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-418-2-F, RG10-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1855-1882
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R711-32-1-F, RG58-B-2, RG58-B-2-a, RG58-B-2-b, RG58-B-2-c
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1975
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-258-6-F, RG10-4-a
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-219-X-F, RG43-C-VI
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- 1859-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1839-1863
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-231-7-F, RG11-A-3-h
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [n.d.], 1635-1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A7-2
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1849-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-74-0-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1867-2010
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-83-2-E, RG2-A-1-a
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1971
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1840-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-89-2-F, RG42-E-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1837-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-281-1-F, RG10-D-12-b, RG10-D-1-c, RG10-D-10-c, RG10-D-2-b
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-E, MG26-G, Numéro de volume : 814A/X1--814A/X2
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Timbres-poste et produits
- Date :
- 1813-1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6446-4-0-F, MG24-B1
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1861-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-293-7-F, RG11-C-3
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1818-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-31-5-F, RG7-G-21
-
Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- [ca 1636-1852, 1908]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14677-0-4-F, MG17-A10
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1865-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R214-45-6-F, RG45
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1700-1774, 1861-1862
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11619-2-3-F, MG3-IIF12
- Date de modification :