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Date : 1760-1769
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  1. 26
    4 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    54788
    Année :
    1766
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 63, Page 31515-31518
  2. 27
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006735335
    London. [1762]
  3. 28
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2508696
    Date :
    [1768, février, 10]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C12, Numéro de bobine de microfilm : F-568, F-568
    1768; Mémoires. Copie non conforme à l'originale. Pour copie originale voir vol. 2, ff 185-188v. Mémoire rédigé en 3 sections par le sieur Thomas Letourneur 
  4. 29
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    39785
    Année :
    1764, 1832
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 8, Page 2366-2377
  5. 30
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    47520453
    Oxonensis nuper alumnus, pseud.
    Londini,Veneunt apud C. Bathurst,1769. [1769]
  6. 31
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3033984
    Date :
    1760, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1648
    [Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Pierre ...] Réception comme capitaine, maître ou patron et pilote de Pierre Estansan (s), 
  7. 32
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    2098
    Année :
    1764, 1788
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 27-42
  8. 33
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1005957960
    [Ottawa] :Canadian Library Association Newspaper Microfilming Project = Association canadienne des bibliothèques microfilms de journaux,1948- [1764]
  9. 34
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2517984
    Date :
    1765, février, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-15665, F-335
    [Le Président du Conseil de Marine à M. l'évêque de ...] Le Président du Conseil de Marine à M. l'évêque de Vannes. Le prie d'accorder à l'abbé Le Loutre 
  10. 35
    48 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    88321
    Année :
    1766, 1775
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 113, Page 55553-55568
  11. 36
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032850092
    [1762]
  12. 37
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574135
    Date :
    1er août 1764
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi en interprétation de celle du 20 mars ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi en interprétation de celle du 
  13. 38
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    74402
    Année :
    1764, 1788
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 27-42
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1032843649
    Bruxelles :P. de Bast,1761-1762. [1761]
  15. 40
    7 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114607
    Date :
    1764, mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11F, Numéro de bobine de microfilm : F-521
    1764; Bretel, député de Granville; Négociations avec l'Angleterre; Concurrence et pêche exclusive. Une copie de ce document est incluse un peu plus loin 
  16. 41
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    8335
    Année :
    1769
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 9, Page 2638-2639
  17. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2481556
    Date :
    8 juin 1763
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II, Numéro de bobine de microfilm : F-1542
    [Lettre de Mme Barraly qui demande à voir son cousi ...] Lettre de Mme Barraly qui demande à voir son cousin. Bibliothèque de l'Arsenal vol. 12146
  18. 44
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    57783
    Année :
    1764, 1832
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 8, Page 2366-2377
  19. 45
    Aucun objet numérique
    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007791637
    France. Conseil d'État.
    Lille [France] :De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ... ,[1765?] [1765]
  20. 47
    Aucun objet numérique
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    27332
    Année :
    1764, 1788
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 1, Page 27-42
  21. 48
    Aucun objet numérique
  22. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2574798
    Date :
    20 août 1767
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi dispensant, à compter de l'année 1768, les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi dispensant, 
  23. 50
    9 objet(s) numérique(s)
    Généalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
    No d'identification :
    62529
    Année :
    1764
    Référence :
    RG 1 L3L, Volume 91, Page 45093-45095
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