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Source : sourcecode_-1
Date : 1790-1799
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  3. 3
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman 28 February-5 July 1880
    1 objet(s) numérique(s)

    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4650608
    Date :
    28 February-5 July 1880
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1425
    Dudgeon, Margaret of Collingwood, Ontario, Spinster to Mathieson, John Francis of Collingwood, Ontario, Gentleman. The Assignment number has been described 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191939
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1529 á 
  5. 5
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    Documents relatifs aux terres [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres créés et conservés par la 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193587
    Date :
    1777-1792
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-97-2-F, RG68
    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3945
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rivière Grand réclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162004
    Date :
    1788-1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-289-6-F, RG10-D-3-c
    Rivière Grand réclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de réclamations relatives aux terres de la rivière Grand qui découlent de baux 
  14. 14
    Copy of part of D.P.S. Alex Aitken's plan B27 of the township of Rawdon [cartographic material] 1797[1896].
    1 objet(s) numérique(s)

    Copy of part of D.P.S. Alex Aitken's plan B27 of the township of Rawdon [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3687055
    Date :
    1797[1896]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002176, Numéro de dossier : 79065
    Copy of part of DPS Alex Aitken's plan B27 of the township of Rawdon [cartographic material]. Indian Reserves - Ontario. Scale [1:31 680]
  15. 15
    Cession de terre par les Premières Nations des Outaouais, des Chippawas, des Potawatomis et des Hurons de Détroit - IT 002 19 May 1790
    6 objet(s) numérique(s)

    Cession de terre par les Premières Nations des Outaouais, des Chippawas, des Potawatomis et des Hurons de Détroit - IT 002

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5398680
    Date :
    19 May 1790
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 1840/IT002, 1840/IT002
    Cession de terre par les Premières Nations des Outaouais, des Chippawas, des Potawatomis et des Hurons de Détroit - IT 002
  16. 16
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    21
    Date :
    1677-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-E, RG10, RG22
    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]. Copyright belongs to the Crown. The Department of Indian Affairs and Northern Development Act 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  18. 18
    SIX NATIONS AGENCY COPIES OF PAPERS USED IN THE CASE OF THE KING VERSUS THE NEW ENGLAND COMPANY 1784-1888
    173 objet(s) numérique(s)

    SIX NATIONS AGENCY COPIES OF PAPERS USED IN THE CASE OF THE KING VERSUS THE NEW ENGLAND COMPANY

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    2083409
    Date :
    1784-1888
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG10, Numéro de volume : 3202, Numéro de bobine de microfilm : C-11339, Numéro de dossier : 510,305, Partie de dossier : 1A
    SIX NATIONS AGENCY COPIES OF PAPERS USED IN THE CASE OF THE KING VERSUS THE NEW ENGLAND COMPANY. Six Nations-Land LAND-SIX NATIONS THE NEW ENGLAND COMPANY
  20. 20
    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel] 1783-1802
    5 objet(s) numérique(s)

    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163912
    Date :
    1783-1802
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R200-203-1-F, RG19-E-5-g
    Listes d'approvisionnement des Loyalistes [document textuel]. Cette série consiste en documents ayant trait au ravitaillement des Loyalistes du Haut-Canada 
  21. 21
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  22. 22
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    Registres de copies de proclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de registres contenant des copies de proclamations enregistrées au 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents qui traitent des livres comptables du ministère des Indiens avant la 
  24. 24
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161810
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-F, RG10-A-2-e-i
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est constituée de lettres reçues par le surintendant général et par d'autres 
  25. 25
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    1 objet(s) numérique(s)

    Index-clé pour l'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193323
    Date :
    1651-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-8-X-F, RG68
    Index-clé pour l'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1629, 
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