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Source : sourcecode_-1
Date : 1790-1799
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  1. 1
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    1 objet(s) numérique(s)

    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163085
    Date :
    [ca. 1680-1976]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
    Centre de référence du Programme et Centre de la recherche historique et de l'étude des traités [document textuel]. La série renferme les documents acquis 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents des ports [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    163289
    Date :
    1795-1971
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-11-2-F, RG16-A-2, RG16-A-3
    Documents des ports [document textuel]. La sous-série comprend les registres de navigation (inscriptions et documents de douane), les registres 
  3. 3
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    1 objet(s) numérique(s)

    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    191939
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-F, RG42-E-1
    Registrateur de navires de Sydney [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines C-1529 á 
  4. 4
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ampliations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193483
    Date :
    1796, 1830-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-65-0-F, RG68
    Ampliations [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  5. 5
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    Documents relatifs aux terres [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162003
    Date :
    1790-1879
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-288-4-F, RG10-D-3-a, RG10-D-3-b
    Documents relatifs aux terres [document textuel]. La sous-série est constituée de divers documents relatifs aux terres créés et conservés par la 
  6. 6
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    1 objet(s) numérique(s)

    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193512
    Date :
    1765-1867
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-79-0-F, RG68
    Répertoire des avocats, des arpenteurs et des notaires, Québec, Bas-Canada et Canada-Est [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193376
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-F, RG68
    Commissions [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Nous ne prévoyons pas de nouveaux 
  8. 8
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162546
    Date :
    1786-1919
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-522-8-F, RG10-C-VI
    Documents de la Nouvelle-Écosse [document textuel]. La série comprend divers documents créés et/ou conservés par le ministère des Affaires indiennes et 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Surintendance de Montréal [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161991
    Date :
    1796-1838
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-276-8-F, RG10-D-1-a
    Surintendance de Montréal [document textuel]. La série est constituée de divers documents relatifs aux terres, y compris un registre des baux de Sault St
  10. 10
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161760
    Date :
    1796-1843
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-189-2-F, RG10-A-1-a
    Bureau du lieutenant gouverneur du Haut-Canada [document textuel]. La série est constituée de courrier reçu par le bureau du lieutenant gouverneur du 
  11. 11
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    1 objet(s) numérique(s)

    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193587
    Date :
    1777-1792
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-97-2-F, RG68
    Ordonnances concernant le Québec [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir la bobine C-3945
  12. 12
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    1 objet(s) numérique(s)

    Rivière Grand réclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    162004
    Date :
    1788-1844
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-289-6-F, RG10-D-3-c
    Rivière Grand réclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de réclamations relatives aux terres de la rivière Grand qui découlent de baux 
  13. 13
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    1 objet(s) numérique(s)

    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-fonds
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    21
    Date :
    1677-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-185-5-E, RG10, RG22
    Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds [multiple media]. Copyright belongs to the Crown. The Department of Indian Affairs and Northern Development Act 
  14. 14
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    1 objet(s) numérique(s)

    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    135604
    Date :
    1850-1982
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-17-6-F, RG10-B-8-d
    Feuilles de paye des annuités de traités de l'administration centrale [document textuel]. La série est constituée principalement de copies de feuilles de 
  15. 15
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    1 objet(s) numérique(s)

    Documents fonciers [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    798404
    Date :
    1763-1952
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-147-2-F, RG68
    Documents fonciers [document textuel]. La série comprend des originaux et des copies des baux, des quittances, des contrats, des dons, des abandons, 
  16. 16
    Proclamation de guerre contre le Reich allemand.
    2 objet(s) numérique(s)

    Registres de copies de proclamations [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193630
    Date :
    1777-1791, 1818-1953
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-106-X-F, RG68
    Registres de copies de proclamations [document textuel]. La sous-série est constituée de registres contenant des copies de proclamations enregistrées au 
  17. 17
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    1 objet(s) numérique(s)

    Livres comptables [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161848
    Date :
    1780-1864
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-224-0-F, RG10-A-6-c
    Livres comptables [document textuel]. La sous-série est constituée de documents qui traitent des livres comptables du ministère des Indiens avant la 
  18. 18
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161810
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-F, RG10-A-2-e-i
    Correspondance, rapports et autres documents [document textuel]. La sous-série est constituée de lettres reçues par le surintendant général et par d'autres 
  19. 19
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    1 objet(s) numérique(s)

    Index-clé pour l'index général [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    193323
    Date :
    1651-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-8-X-F, RG68
    Index-clé pour l'index général [document textuel]. Cette notice descriptive est préliminaire. Pour les copies sur microfilm, voir les bobines M-1629, 
  20. 20
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    1 objet(s) numérique(s)

    Bureau du surintendant des Affaires indiennes [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    161787
    Date :
    1755-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-193-4-F, RG10-A-2
    Bureau du surintendant des Affaires indiennes [document textuel]. La série est constituée de documents créés et conservés par le bureau du surintendant des 
  21. 21
    Commissions 1764-1957
    1 objet(s) numérique(s)

    Commissions [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    192570
    Date :
    1764-1957
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1002-33-9-E, RG68
    Commissions [textual record]. Series consists of commissions from Quebec, Upper and Lower Canada, Province of Canada and Canada
  22. 22
    Correspondance, rapports et autres documents 1789-1830
    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondence [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    157422
    Date :
    1789-1830
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-199-5-E, RG10-A-2-e-i
    Correspondence [textual record]. Sub-series consists of letters received by the Deputy Superintendent General and by other officials of the Indian 
  23. 23
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    1 objet(s) numérique(s)

    Correspondence from Upper Canada [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    126307
    Date :
    1792-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R178-95-9-E, RG7-G-14
    Correspondence from Upper Canada [textual record]. The records in this sub-series were part of a transfer of "miscellaneous records" and were received as an 
  24. 24
    Registrateur de navires de Sydney 1788-1932
    1 objet(s) numérique(s)

    Sydney Registrar of Shipping [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    178485
    Date :
    1788-1932
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-125-2-E, RG42-E-1
    Sydney Registrar of Shipping [textual record]. Sub-series consists of ship registration records compiled by the Registrar of Shipping in Sydney, 
  25. 25
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    1 objet(s) numérique(s)

    Wiarton Land Office [textual record]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    133653
    Date :
    1789-1911
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-92-9-E, RG10-D-2
    Wiarton Land Office [textual record]. Series consists of records created and/or maintained by the Wiarton Land Office. The series includes correspondence, 
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