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Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1844-1983, microfilmed 1969-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-252-5-E, RG10M 84503/23, RG10-B-3-e-vi, RG10-B-3-e-vii, RG10-B-3-e-viii, RG10-B-3-e-ix, RG10-B-3-e-x, RG10-B-3-e-xi, RG10-B-3-e-xii, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-xiv, RG10-B-3-e-xv, RG10-B-3-e-xvi, RG10-B-3-e-xviii, RG10-B-3-e-xix
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1845-1910
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- [ca 1878]-1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6172-0-1-F, MG27-IIE12
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2211
- Date de réception :
- 1915-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1263
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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1833-1922
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14575-0-0-F, MG17-A22
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1868-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R776-40-6-F, RG55-A-4
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1824-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-122-7-F, RG12, RG42-E-1
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1862-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-47-8-F, RG3-A-1
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-J7
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1859-1934
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R188-40-4-F, RG13-A-1
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917/02/01-1919/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 4944, Numéro de bobine de microfilm : T-10751--T-10752, Numéro de dossier : 454, Partie de dossier : 1=1917/02/01-1918/06/30;2=1918/07/01-1919/05/31
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1680-1976]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-661-0-F, RG10-B-8-ai, RG10-B-8-af, RG10-B-8-a, RG10-B-8-s, RG10-B-8-t, RG10-B-8-z, RG10-B-8-aa, RG10-B-8-ad, RG10-B-8-ae, RG10-B-8-ag, RG10-B-8-ab
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A179/X5
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5135
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Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1906-1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2800-14-3-E, MG28-I232
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Aug. 1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 83, 7437, 00025A
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : B002/X7
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- June, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-632-5-E, Numéro de volume : 2
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R190-84-2-F, RG15-D-III-10
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March 24-26, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-449-3-E, Numéro de volume : 2
- Date de modification :