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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1905 - 1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1970-249 NPC, Numéro de boîte : RV4 085
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1872-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-243-4-F, RG10-B-3-g
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0035
- Date de réception :
- 1910-01-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 986, Code d'accès 90
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Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1894
- Référence :
- MG26-J13
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1795-1935
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7648-0-6-F, MG27-IIIB4
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-3225
- Date de réception :
- 1912-11-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1051, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1446
- Date de réception :
- 1909-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- March, 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 17/X3
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1939-1951]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3133-1437-6-E, Numéro de volume : 10
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between June-September, 1960]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2608-6-E, Numéro de volume : 15
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1875-0254
- Date de réception :
- 1875-03-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 331, Bobine C-3311 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1953-1985, microfilmé en 1978
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R234-52-X-F, RG32-J-2, sss.1-2
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1885-1314
- Date de réception :
- 1885-07-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 470 & 5135, Bobine C-3374 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-470-5-E, Numéro de volume : 2
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1886-0205
- Date de réception :
- 1886-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 479, Bobine C-3377 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- July 1885
- Source :
- Privé
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1950
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 49
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-1557
- Date de réception :
- 1903-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 861, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [ca. 1950-1970]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1206-141-9-F, RG76-C-1-b
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1920
- Date de réception :
- 1894-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 653, Bobine C-3623 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A179/X3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1125
- Date de réception :
- 1907-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- August 1943 ?
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782347
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1518
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1852-1871
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7922-0-3-E, MG19-E8
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1635-1789
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG17-A25
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1871-1985
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-65-X-F, RG3-C-2
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 694
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Février 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2211
- Date de réception :
- 1915-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- July, 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
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Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- 1859-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A022/X3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1913-2613
- Date de réception :
- 1913-10-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1074, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-93-6-E, RG9-I-C-6
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1813-1848
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R200-112-9-F, RG19-E-5-a, RG19M 79003/16, RG19M 76703/7
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0009
- Date de réception :
- 1908-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 942, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 21, 1943
- Source :
- Gouvernement
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1908-0167
- Date de réception :
- 1908-01-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 943, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : TCS 00854
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0958
- Date de réception :
- 1910-05-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 993, Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-597-7-E, Numéro de volume : 2
- Date de modification :