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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-442-X-F, RG10-C-VI
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1976
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1994-434 DAP, Numéro de boîte : 0207-06
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-1041 ½
- Date de réception :
- 1868-12-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 263, Bobine C-3289 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 694
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1905-1133
- Date de réception :
- 1905-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 892, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1890-0308 H
- Date de réception :
- 1890-10-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 567, Bobine C-3411 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1928 and 1944]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 5805
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 25 avril 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782349
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1879-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-327-9-F, RG11-F-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-1521
- Date de réception :
- 1888-06-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 525, Bobine C-3394 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between July 13-August 9, 1960]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12438-2855-1-E, Numéro de volume : 24
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Février 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0337 J
- Date de réception :
- 1894-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3624 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- mars 1946
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG53, Numéro de boîte : 17/X3
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1916 and 1917]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11203-20-7-E, Numéro de volume : 2
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1879-1695
- Date de réception :
- 1879-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 386, Bobine C-3328 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1843
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9266
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- July, 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
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Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- 1859-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X3
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 16 Dec. 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A 0018
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 8 déc. 1941
- Source :
- Gouvernement
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1970-145 NPC