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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1916/02/01-1916/05/31
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-III-D-3, Numéro de volume : 5074, Numéro de bobine de microfilm : T-11352, Numéro de dossier : 9-11
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1915-1917
- Source :
- Privé
- Référence :
- R2495-0-7-E, MG30-E290
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1903-0004
- Date de réception :
- 1903-01-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 848, Code d'accès 90
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Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417383
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
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Archives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Documents sonores
- Numéro d'article (ISN) :
- 417405
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- June 1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R16157, RG13-A-7, Numéro d'acquisition : 1987-88/103 GAD, Numéro de boîte : 36, Numéro de dossier : 9-A-1688
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- March 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782343
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-I126, Numéro de volume : 15
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Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1918-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6771, 6771, Numéro de bobine de microfilm : C-8514--C-8515, Numéro de dossier : 452-29
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Mars 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782343
- Date de modification :