Recherche dans la collection
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- Février 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000782348
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Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- July, 1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG24
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1920
- Date de réception :
- 1894-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 653, Bobine C-3623 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- November 20, 1888
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-A, Numéro de volume : 466, Numéro de bobine de microfilm : C-1793
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1907-1125
- Date de réception :
- 1907-05-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 931, Code d'accès 90
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1518
- Date de réception :
- 1912-05-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1040, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Art
- Date :
- 1859-1879
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R182-243-3-F, RG11-B-1-a-i
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1914-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : A159/X3
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- ca. 1948
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A022/X3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1910-0827
- Date de réception :
- 1910-04-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 992, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1846-1869
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1024-93-6-E, RG9-I-C-6
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1900-1683
- Date de réception :
- 1900-06-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 803, Bobine C-3781 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- October 21, 1943
- Source :
- Gouvernement
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1868-0637
- Date de réception :
- 1868-06-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 259, Bobine C-3288 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- February 1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG71, Numéro de boîte : TCS 00854
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1872
- Source :
- Privé
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1915-2211
- Date de réception :
- 1915-09-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1123, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1954-1984, predominant 1954-1973
- Source :
- Privé
- Référence :
- R5699-49-1-E, MG28-I103
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1909-1490
- Date de réception :
- 1909-06-24
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 978, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1910-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-731-6-E, RG30-I-A-5-a-ii
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1888-2396
- Date de réception :
- 1888-11-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 531, Bobine C-3396 Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- Microfilmé [19--]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R169-87-9-F, RG3-F-3
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Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1911-1264
- Date de réception :
- 1911-05-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1016, Code d'accès 90
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1863-1890]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10811-15-1-E, MG26-G, Numéro de volume : 814A/X1--814A/X2
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Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Timbres-poste et produits
- Date :
- 1813-1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6446-4-0-F, MG24-B1
- Date de modification :