Recherche dans la collection
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 19 mars 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments photographiques
- Date :
- July 1, 1970
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 1433, 7449, 7461, Numéro de dossier : File 8
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 fév. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
- Année d'immigration :
- 1799
- Référence :
- RG 4 B45, Page 293
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
- Année d'immigration :
- 1794
- Référence :
- RG 4 B45, Page 290
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Immigration & Citoyenneté / Immigrants avant 1865
- Année d'immigration :
- 1799
- Référence :
- RG 4 B45, Page 292
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Titre de la série :
- CANADA. DEPARTMENT OF JUSTICE FONDS / FONDS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
- Consultation :
- restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 609416
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Restreint par la loi
- Numéro d'article (ISN) :
- 529574
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1919-0464
- Date de réception :
- 1919-02-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1218, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchives / Films, vidéos et enregistrements sonoresPièce (niveau d'acquisition)Images en mouvement
- Consultation :
- Libre
- Numéro d'article (ISN) :
- 284526
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1917-3074
- Date de réception :
- 1917-10-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 1182, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1912-1680
- Date de réception :
- 1912-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 5291, Code d'accès 90
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 2, Page 735-747
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 8, Page 2572
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Aucun objet numériqueGénéalogie / Terres / Demandes de terres du Bas-Canada, 1764 à 1841
- Référence :
- RG 1 L3L, Volume 12, Page 3925
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1 juin 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 oct. 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 11 Août 1812
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 3
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1829
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO42, Numéro de bobine de microfilm : B-169
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1807-1810
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO44, Numéro de bobine de microfilm : B-1415
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1834 April-June
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO42, Numéro de bobine de microfilm : B-183--B-184
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 avril 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 mars 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 6
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 mai 1813
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 I-A-1, Numéro de volume : 7
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1792 April - July
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG11-CO42, Numéro de bobine de microfilm : B-56
- Date de modification :