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Date : 2000-2009
Affichage de 1 - 25 sur 1 648 résultats filtrés
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  1. 1
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    Le fair use et le fair dealing :étude de droit comparé /Pierre El Khoury.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    175282802
    El Khoury, Pierre Y., 1974-
    Montréal :Éditions Thémis,©2007. [2007]
  2. 2
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    Fonds Le Groupe Fair Play inc. [images en mouvement]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Images en mouvement
    No d'identification :
    3960048
    Date :
    2003
    Source :
    Privé
    Référence :
    R13191-0-1-F
    Fonds Le Groupe Fair Play inc. [images en mouvement]. Ce fonds comprend la télésérie documentaire intitulée Boulevard Saint-Laurent (épisodes 1 à 6). La 
  3. 3
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    Fair Vote Canada - Press Conference

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    340216
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    340216
    Opposition parties and Fair Vote Canada call for federal action on voting system reform. <17mn>
  4. 4
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    Fair dealing after CCH /report prepared by Giuseppina D'Agostino.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    300587484
    D'Agostino, Giuseppina.
    [Ottawa] :Canadian Heritage, Copyright Policy Branch,2007. [2007]
  5. 5
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    [World Children Baseball Fair]

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    527914
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    527914
    A video report from opening of the World Children Baseball Fair in 2000. <8mn>
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Congress - Book Fair

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3703313
    Date :
    2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11881-516-9-E, Numéro de volume : 69
    Congress - Book Fair
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Canadian Toy & Hobby Fair guide & membership directory /CTA, Canadian Toy Association = Guide de l'Exposition canadienne du jouets [sic] et du passe-temps favori et répertoire des membres / ACJ, l'As ... [Voir le titre complet] sociation canadienne du jouets.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1006701140
    Canadian Toy & Hobby Fair.
    Kleinburg, Ont. :The Association = L'Association,2000- [2000]
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Fair Vote in Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3722350
    Date :
    2000-2002
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5497-410-9-E, Numéro de volume : 92
    Fair Vote in Canada
  9. 9
    Aucun objet numérique

    Fair Vote Canada - Press Conference

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    415470
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    415470
    <33mn>
  10. 10
    Aucun objet numérique

    Five dog night :a woman's journey across Canada by dog team /by Linda Fair.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    213525835
    Fair, Linda, 1953-
    [Thorsby, Alta. :Fairberry Press],c2008- [2008]
  11. 11
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    Davies, Gwendolyn - fair

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3849068
    Date :
    2004-2005
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12461-543-9-E, Numéro de volume : 26
    Davies, Gwendolyn - fair
  12. 12
    Aucun objet numérique

    Fair Vote Canada - Press Conference

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    371314
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    371314
    <26mn>
  13. 13
    Aucun objet numérique

    Le fair use et le fair dealing[microforme] :étude de droit comparé.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    1007803610
    El Khoury, Pierre Y., 1974-
    [Montréal :Service des archives, Université de Montréal, Section Microfilm],2006. [2006]
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Rosemary Speirs - Speech - Fair Vote Canada

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6146418
    Date :
    2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16294-383-0-E, Numéro de volume : 13
    Rosemary Speirs - Speech - Fair Vote Canada
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Episode 226, Community Spirit / Neighbourhood Fair

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    428477
    Titre de la série :
    Miss BG II
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    428477
    <23mn 30s>
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Model financial statements, MFS /authored by Penny Fair.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    50270081
    Fair, Penny.
    Vancouver :CGA-Canada,c2001. [2001]
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Rosemary Speirs - Speech - Fair Vote/Labour group

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    6146421
    Date :
    2006
    Source :
    Privé
    Référence :
    R16294-386-6-E, Numéro de volume : 13
    Rosemary Speirs - Speech - Fair Vote/Labour group
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Episode 114, Fair is Ferret / The Case of the Messy Marauder

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    428521
    Titre de la série :
    Iggy Arbuckle
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    428521
    <23mn 12s>
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Recherche sur la santé :catalogue des projets sur l'hygiène du travail et de l'environnement, 1978 à 2005 /par Martha E. Fair, Maureen Carpenter, Hélène Aylwin.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    153157793
    Fair, Martha E.
    Ottawa :Statistique Canada,2006. [2006]
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Photographies - [Reportages] - New York - Book Fair - Stephen King

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4944620
    Date :
    [200-?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15713-258-0-F, Numéro de volume : 21
    Photographies - [Reportages] - New York - Book Fair - Stephen King. Un échantillonnage a été effectué sur le lot de photographies de ce reportage. Droits d 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Fair Vote Movement - Press Conference

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    326699
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    326699
    <20mn>
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Recherche sur la santé :catalogue des projets sur l'hygiène du travail et de l'environnement, 1978 à 2005 /par Martha E. Fair, Maureen Carpenter, Hélène Aylwin.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    551882475
    Fair, M. E. (Martha E.)
    Toronto :Micromedia ProQuest,[2006] [2006]
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Photographies - [Reportages] - New York - Book Fair

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents photographiques
    No d'identification :
    4944619
    Date :
    [200-?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R15713-257-9-F, Numéro de volume : 21
    Photographies - [Reportages] - New York - Book Fair. Un échantillonnage a été effectué sur le lot de photographies de ce reportage. Droits d'auteur s'appliquent 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Canadian Coalition for Fair Transportation Policies - Press Conference

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    340228
    Titre de la série :
    National Press Theatre
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permission of Copyright Owner / Avec la permission écrite du détenteur des droits d'auteur
    Numéro d'article (ISN) :
    340228
    <15mn>
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Model financial statements, MFS /authored by Penny Fair.

    Bibliothèque / Collection de la Bibliothèque nationale
    No d'identification :
    50185596
    Fair, Penny.
    Vancouver :CGA-Canada,c2002. [2002]
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