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Date : 1990-1999
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    [Case no. 291]: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    5058763
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-E110, Numéro de volume : 40
    ... rives - 21205. This file consists of case no. 291: Groupe Estrie-Richelieu c. Caisse populaire des deux rives - 21205; Appeal heard: March 20, 1990; Judgment 
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    Aucun objet numérique

    J. GAGNON ET AL SYNDICAT DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    820229
    Date :
    1990/11/20
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG145, Numéro d'acquisition : 1994-95/790 GAD, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 530-01837, Partie de dossier : 1
    ... TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES EN COMMUNICATION DU KRT TELEVISION INTER-RIVES LTEE CKRT-TV LTEE RADIO CJFP LTEE RADIO LA POCATIERE LTEE CIBM-FM MONT BLEU LTEE
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    Aucun objet numérique

    Des berges douces aux littoraux escarpés [document cartographique] : les formes et la dynamique des rives du Saint-Laurent

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37175
    Date :
    c1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    123-040031-1
    ... rives du Saint-Laurent. Québec Québec Cartes. Disponible aussi en anglais sous titre: Gentle banks and steep shores, the features and dynamics of the St 
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    33 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 130, no. 14, Numéro régulier, 6 avril 1996

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10285
    ... rives du chenal, à une rfndeur apprximative de 2 m. Drague suceuse : 4640,22 N., 6442,61 ., à envirn 300 m au sud du chenal, à une prfndeur apprximative de 
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    Page 1
    24 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 131, no. 27, Numéro régulier, 5 juillet 1997

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10381
    ... rives L,e S juillet 1997 Beam and Scallp Drag: Dred ed material shall he dragged to the sides r the muth of the channel, 7. Equipment: Suctin dredge 
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    21 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 128, Supplément, 26 février 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10088
    ... rives décrites ci-dessus. 2. BURIN-ST. GEORGES (Population : 79 263) (Carte 1) comprend la partie de lîle de Terre-Neuve brnée par une ligne cmmençart à un 
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    Page 47
    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1992. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE, EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40650
    Année :
    1992
    ... rive of/de N/N Caribou Lake 9172.3 06315 ... ... ... ... ... Total: 9172.3 ... LAC SEUL 205 1992 620 LAC SEUL NO. 28 56 Km NE/NE Dryden 26821.5 06316 
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    Aucun objet numérique

    Le Journal du dimanche

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    329176
    Titre de la série :
    Le Journal du dimanche
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    329176
    No de consultation :
    A1 2004-03-0059
    ... humaine à uni les 2 rives de la rivière des Outaouais (propos Jean-Pierre Delorme et Raoul Langlois) et la chronique la justice cette semaine. <60mn>
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1990. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40276
    Année :
    1990
    ... rive of/de Severn River 12626.3 06319 400 Big Trout Lake 209 912 Big Trout Lake On/sur N/N shore/rive of/de Big Trout Lake 29937.6 06321 794 Caribou Lake 
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    Aucun objet numérique

    La Postière

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Images en mouvement
    Numéro d'article (ISN) :
    208039
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    avec l'autorisation du détenteur des droits
    Numéro d'article (ISN) :
    208039
    Val Jacob est en émoi! En effet, depuis l'arrivée de Fernand, le bel ingénieur français, la postière, Rachel, met tout en oeuvre pour conquérir ce bel 
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    Aucun objet numérique

    Le Journal du dimanche

    Archives / Films, vidéos et enregistrements sonores
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Documents sonores
    Numéro d'article (ISN) :
    328847
    Titre de la série :
    Le Journal du dimanche
    Consultation :
    Libre
    Reproduction :
    With written permissions / Avec les permissions écrites
    Numéro d'article (ISN) :
    328847
    No de consultation :
    A1 2004-03-0011
    ... rives de l'Outaouais et premier encan de bison en Outaouais. Le magazine comprend: table ronde sur l'enseignement de la religion à l'école (entretien avec 
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    2 objet(s) numérique(s)

    SCHEDULE OF INDIAN BANDS, RESERVES AND SETTLEMENTS INCLUDING MEMBERSHIP AND POPULATION LOCATION AND AREA IN HECTARES DECEMBER 1992. RÉPERTOIRE DES BANDES, RÉSERVES ET ÉTABLISSEMENTS INDIENS - EFFECTIF ... [Voir le titre complet] ET POPULATION LOCATION ET SUPERFICIE, EN HECTARES DÉCE

    Bibliothèque / Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    Rapports annuels des Affaires indiennes, 1864 à 1990
    No d'identification :
    40651
    Année :
    1992
    ... . 1 South shore/rive sud of/de Kingfisher Lake 596.0 06324 ... ... ... ... KINGFISHER NO. 2A - 5444.7 08381 ... ... ... ... KINGFISHER NO. 3A - 921.9 08382 
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    Le Saint-Laurent [document cartographique] : au coeur de l'espace habité : la population et l'occupation des rives

    Archives / Collections et fonds
    Acquisition
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    37181
    Date :
    c1992
    Source :
    Privé
    Référence :
    123-040030-3
    ... espace habité : la population et l'occupation des rives. Québec Québec Cartes. Disponible aussi en anglais. Échelles [env. 1:1 000 000 et 1:2 300 000]
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    21 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 128, Supplément, 5 mars 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10060
    ... rive uest du lac Manitba; de là vers le sud et lest suivant les rives uest et sud dudit lac jusquà la limite est du Rg 5, 0 1; de là vers le sud suivant 
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    Aucun objet numérique

    Société philatélique de la Rive-Sud inc. Billet de banquet

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3985376
    Date :
    1999
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11239-619-0-F, Numéro de volume : 14
    Société philatélique de la Rive-Sud inc. Billet de banquet
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    Aucun objet numérique

    17 septembre 1998 - Visite à la Ville de Baie Saint-Paul, Saint-Joseph-de-la-Rive et les éboulements

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4238092
    Date :
    September 1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12069-7505-5-F, Numéro de volume : 434
    17 septembre 1998 - Visite à la Ville de Baie Saint-Paul, Saint-Joseph-de-la-Rive et les éboulements
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    Aucun objet numérique

    CORRESPONDENT: COLLIGNON, LOUISE; CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RIVE-SUD VISITS AND TOURS INVITATIONS

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1726670
    Date :
    15-JUN-94
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG108-A, Numéro de volume : 1200, Numéro de dossier : 122689
    CORRESPONDENT: COLLIGNON, LOUISE; CHAMBRE DE COMMERCE DE LA RIVE-SUD VISITS AND TOURS INVITATIONS. DATE WRITTEN: 15-JUN-94 DATE SIGNED: 20-JAN-95
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    Aucun objet numérique

    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier (niveau d'acquisition)
    Documents textuels
    No d'identification :
    4666126
    Date :
    1989-1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG6, Numéro de boîte : 18
    Personnes handicapées autonomes Rive-Sud
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    Aucun objet numérique

    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4866489
    Date :
    1990
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG125, Numéro de volume : 4007, Numéro de dossier : 21835
    Carrières Rive-Sud Inc. vs Ville de Boucherville - Québec - Civile - Autorisation
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    22 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 128, Supplément, 12 mars 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10074
    ... rive uest du lac Big Indian; de là vers le sud suivant les rives uest des lacs Big Indian, Rafter et Sandy jusquau centre du barrage à lextrémité sud du lac 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3332

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4165994
    Date :
    1991-2000
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de volume : 401
    La Société de transport de la rive-sud de Montréal, Locale 3332
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    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3850268
    Date :
    1974-1998
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7426-355-0-F, Numéro de volume : 20
    Clubs philatéliques divers - Rive Sud - Québec - Rosemont - Saint-Léonard et autres
  23. 23
    Page 1
    11 objet(s) numérique(s)

    Gazette du Canada, Partie I (1947-1997), vol. 128, Supplément, 12 février 1994

    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10080
    ... rive du cap Chidiey (par envirn 60223(Y" de latitude nrd; par envirn 6430 de lngitude uest); de là vers le sud-uest suivant ladite frntière jusquà son 
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    Aucun objet numérique

    Rimouski, Saint-Joseph-sur-la-Rive, Montréal (Québec) - Advance and Official Trip, October 13-14, 1996

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4032159
    Date :
    1996
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11344-9867-X-F, Numéro de volume : 1134
    Rimouski, Saint-Joseph-sur-la-Rive, Montréal (Québec) - Advance and Official Trip, October 13-14, 1996
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Table de concertation permanente de la Rive-Sud

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3854653
    Date :
    1993-1994
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11940-3504-5-F, Numéro de volume : 296
    Table de concertation permanente de la Rive-Sud
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