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Date : 1990-1999
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Oui
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    197
    No d'identification :
    197
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    4873552
    Date :
    16 juin 1993
    Source :
    Privé
    Référence :
    R413-25-1-F
    [Patrick Roy armé d'un tue-mouches pour se défendre contre les Nordiques de Québec]. Séries éliminatoires de la Coupe Stanley, 1993. L'image a été publiée 
  3. 3
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13176
    ... armes à feu et autres armes par des entreprises déposé devant chaque chambre du Parlement le 27 nvembre 1996 
  4. 4
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (niveau d'acquisition)
    Timbres-poste et produits
    No d'identification :
    2272366
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro d'acquisition : 1993-055 CPA
    ... margin] Premier sceau des armes de la Cité de Montréal adopté le 19 juillet 1833 = First seal of the Coat of Arms of the City of Montréal adopted 19 July 1833
  5. 5
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10257
    ... armes à feu Règlement dadaptatin visant les armes à feu des peuples autchtnes du Canada ............................ 3491 ecs armes à feu et au res armes 
  6. 6
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13128
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu -- Mdificatin............................... 982 Règlement sur les autrisatins dacquisitin darmes à feu 
  7. 7
    18 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13157
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu Mdificatin............................... 982 Règlement sur les autrisatins dacquisitin darmes à feu 
  8. 8
    96 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14271
    ... armes prhibées, éléments et pièces ainsi quele cntrle des armes à feupar les explitants dentreptiffl de munitins, ci-après. RÈGLEMENT DÉTERMINANT LES FINS 
  9. 9
    58 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9866
    ... armes et menaça de faire feu sur une des .étudiantes-dès quelle serait entrée dans la salle. Quelques étudiantes tentèrent de Iç cnvaincre de dépser ses armes 
  10. 10
    33 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10400
    ... Armée des États-Unis Lc général Shalikashvili de larmée américaine a ... armes à lintentin des Forces de Police militaire --, tenu à la Kirtland Air 
  11. 11
    95 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10404
    ... armes à feu et autres armes déposé devant chaque 3795 chambre du parlement le 27 nuvembre 1996......... 3795 modifications au prjet de Règlement intitulé 
  12. 12
    1 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Commission royale sur les peuples autochtones
    No d'identification :
    184
    No d'identification :
    184
    Langue :
    Français
    Type de document :
    Transcription
  13. 13
    128 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14811
    ... armes que les armes pttatives t les munitins qui auraient été retirées aux blessés, malades u aufragés See truvant à brd et qui nauraient pas encre, été ve 
  14. 14
    138 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14822
    ... armes ainsi que dautres pératins sur celles-ci ... (armes autmatiques) . Autmâtic Firearms Country Cntrl List 2. The said Act is further amended by 
  15. 15
    114 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9941
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu - modification ........ 982 Règlement sur lentrepsage, la mise en mntre, la manipulatin et le Transport 
  16. 16
    84 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9965
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu modification ... 3043 Santé nationale et du Bien-être scial, min. de la Règlement sur les aliments et 
  17. 17
    16 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13158
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu Mdificatin............................... 3043 Trisième trimestre 1992 15 Règlement sur les catégries de 
  18. 18
    17 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13129
    ... armes à autrisatin restreinte et des armes à feu -- Mdificatin............................... 3043 Trisième trimestre 1992 15 Règlement sur les catégries de 
  19. 19
    56 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9776
    ... ARMES, MÙNITINS ET LEURS PARTIES ET ACCESSIRES, 93 Armes, munitins et leurs parties et acceàsires, 93.0I Armes de guerre, autres que les revlvers, pistlets et 
  20. 20
    121 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    14356
    ... armes prhibées cer- taines armes et déclarant que toute personne qui pssède de telles armes, avant le P janvier 1995, peut en avir la pss s- sin si elle 
  21. 21
    28 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    13178
    ... armés dun fusil chargé et dun impsant cuteau de chasse déturnèrent son autbus avec 14 élèves à brd. Ayant suivi lrdre de les cnduire chez un concessionnaire 
  22. 22
    90 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10006
    ... armes prhibées» au sens de la définitin de ce terme, au paragraphe 84(1) du code criminel. Le Règlement sur le cntrle des chargeurs grande capacité mdifie 
  23. 23
    31 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10389
    ... armes lurdes de Sarajev et les événements déculant de la mrt tragique des négciateurs supérieurs, sur le mnt Igman. n lui a demandé de demeurer à son pste 
  24. 24
    53 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    10185
    ... armes, fit m ter les enfants dans le véhicule, dont la observation Pst ... Arme prhibée Le II ffvrier 1995 6 AP-94-195 Bernard Mnastesse Inc. Gds 
  25. 25
    78 objet(s) numérique(s)
    Bibliothèque / Gazette du Canada, 1841 à 1997
    No d'identification :
    9922
    ... armes de petit calibre, cal. 5.56 et 7.62 mm, munies de balle seulement China North Industries Crp., Beijing, China Class 3.1 2015 BR Smkeless Pwder Class 
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